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Arrêté - PE0681 AC peche arrete de reserves sur domaines prives 2 ans 2026 2027
Document publié le Vendredi 2 janvier 2026 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Arrêté - PE0681 AC peche arrete de reserves sur domaines prives 2 ans 2026 2027)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer,
EE
#
Direction
PRÉFET
départementale
DU
JURA
..
J
des
territoires
Liberté
'
Egalité Fraternité
RAA
39-2025-12-31-00004
Arrêté
n°
2025-12-17-004
fixant
la
liste
des
réserves
de
pêche
sur
le
domaine
privé
du
département
du
Jura
sur
lesquelles
toute
forme
de
pêche
est
interdite
pour
les
années
2026
et
2027
LE
PRÉFET
DU
JURA
Vu
le
Code
de
l'environnement
notamment
les
articles
L.436-12,
R.436-69
à
R.436-79
fixant
les
conditions
dans
lesquelles
peuvent
être
créées
des
réserves
et
interdictions
de
pêche
en
vue
de
la
protection
du
poisson ;
Vu
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
l'Etat
dans
les
régions
et
les
départements
;
Vu
le
décret
du
12
mars
2025
portant
nomination
de
Monsieur
Pierre-Edouard
COLLIEX,
préfet
du
Jura; Vu
le
décret
n°2019-352
du
23
avril
2019
modifiant
diverses
dispositions
du
Code
de
l'environnement
relatives
à
la
pêche
en
eau
douce;
Vu
les
demandes
émanant
du
conseil
d'administration
de
la
fédération
du
Jura
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique
(FJPPMA)
et
des
associations
agréées
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique
(AAPPMA),
qui
s'est
tenu
le 4 septembre
2025;
Vu
les
avis
exprimés
par
l'Office
français
de
la
biodiversité,
la
fédération
du
Jura
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique,
et
l'association
agréée
des
pêcheurs
professionnels,
lors
de
la
commission
de
concertation
réunie
le
17
septembre
2025 ;
Vu
la
participation
du
public
organisée
dans
les
formes
prévues
par
les
articles
L.120-1
et
suivants
et
D.123-46-2
du
Code
de
l'environnement,
du
31
octobre
au
30
novembre
inclus :
Considérant
la
nécessité
de
favoriser
la
protection
et
la
reproduction
du
poisson ;
Sur
proposition
de
M.
le directeur
départemental
des
territoires
du
Jura ;
ARRETE
ARTICLE
1°
La
pêche
par
tout
procédé
est
interdite
durant
la
période
allant
du
1%
janvier
2026
au
31
décembre
2027
sur
l'ensemble
des
cours
d'eau
et
portions
de
cours
d'eau
désignés
en
annexe.
ARTICLE
2
Les
réserves
de
pêche
définies
en
annexe
du
présent
arrêté
seront
clairement
indiquées
sur
le
terrain
par
l'apposition
de
pancartes.
Ces
pancartes
seront
installées
à
la
diligence
des
détenteurs
du
droit
de
pêche,
au
moins
aux
limites
amont
et
aval
des
sections
réservées
ainsi
qu'à
tout
accès
habituel
des
1/2 pêcheurs
aux
berges
considérées.
Des
pancartes
de
rappel
seront
également
apposées
au
minimum
tous
les
200
mètres
si
la
longueur
de
la
section
réservée le justifie.
Ces
pancartes
devront
être
visibles,
soit
en
longeant
le
cours
d'eau,
soit
en
l'abordant
par
les
accès
couramment
utilisés.
ARTICLE
3
Il est
rappelé :
e
que
toute
pêche
est
interdite
à
partir
des
barrages
et
des
écluses
ainsi
que
sur
une
distance
de
50
mètres
à
l'aval
de
l'extrémité
de
ceux-ci,
à
l'exception
de
la
pêche
à
l'aide
d'une
ligne.
De
plus,
toute
pêche
demeure
formellement
interdite
si
une
réserve
est
instituée
en
ces
lieux
;
e
que
toute
pêche
est
interdite
dans
les
dispositifs
assurant
la
circulation
des
poissons
dans
les
ouvrages
construits
dans
le
lit
des
cours
d'eau
et
dans
les
pertuis,
vannages
et
dans
les
passages
d'eau
à
l'intérieur
des
bâtiments.
ARTICLE
4
Cet
arrêté
fait
l'objet
d'un
affichage
dans
les
communes
concernées.
Il est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
du
Jura.
ARTICLE
5
Le
directeur
départemental
des
territoires
du
Jura,
le
sous-préfet
de
Dole,
la
sous-préfète
de
Saint-Claude,
le
Secrétaire
général
de
la
préfecture
du
Jura,
le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
de
la
biodiversité,
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
du
Jura,
le
président
de
la
FJPPMA,
les
techniciens
et
agents
techniques
de
l'environnement
ainsi
que
toutes
les
autorités
chargées
de
constater
les
infractions
à
la
police
de
la
pêche,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A Lons-le-Saunier,
le
3
À
n£Ç.
2025
Délais
et voies
de
recours
La
présente
décision
est
susceptible
de
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Besançon
(30,
rue
Charles
Nodier
25
044
BESANCON
Cedex),
y
compris
par
voie
électronique
via
le
site
www.telerecours.fr,
en
application
de
l’article
R.421
du
Code
de
justice
administrative,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage.Elle
peut
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
(hiérarchique
ou
gracieux)
dans
ce
même
délai
de
deux
mois.
Le
silence
gardé
par
l'administration
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Le
recours
administratif
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
de
deux
mois.
2/3 En
Annexe
à
l'arrêté
n°
2025-12-17-004
fixant
la
liste
des
réserves
de
pêche
sur
le
domaine
privé
du
département
du
Jura
sur
lesquelles
toute
pêche
est
interdite
pour
les
années
PRÉFET DU JURA
2026
et
2027
RÉSERVES
DOMAINE
PRIVE
DU
DÉPARTEMENT
DU
JURA
nom
du cours d'eau
Commune
limite amont
limite aval
or
Abîme
Saint-Claude
Ruisseau
des
Combes
Barrage
Adamas
350
Abîme
Saint-Claude
Trou
de l'Abïme
Pont du
Diable
650
Ain
Champagnole
Barrage
de
la
Roche
Sortie
du
canal
de
fuite
50
Ain
Bourg
de
Sirod
Barrage
EDF
Pont
des
Forges
500
Ain
Champagnole
30m
en
srontau
Harags
des
10
ml
en
aval
du
barrage
des
Forges
350
Angillan
Ardon
145
ml
amont
du
barrage
Chrétien
Barrage
Chrétien
à
Ardon
145
Besançon
Balanod
La
Filature
Jonction
avec
le
canal
Champ
Devant
210
Besançon
Saint-Amour
Chute
amont
du
moulin
de
la
Maladière
Pont
de
la
Maladière
150
Bief
de
Provelle
et
affluents
Champagnole
Totalité
de
son
cours
2000
Bief
de
Bruiant
Les
Rousses
Totalité
de
son
cours
1200
Bief
de
la
Chaille
Les
Rousses
—
Prémanon
Source
du
Bief
de
la
Chaille
Auberge
de
jeunesse
800
Bief de
Prénovel
Prénovel
Totalité du
bief
confluence
avec
le Nanchez
350
Bienne
Morez
Pont
place
Henry
Lissac
Aval
Pont
espace
Larnartine
300
S
à
50
m.
à l'amont confluence
du
D
Blenne (rive gauche
Chassal-Molinges
ruisseau de Chateland (aval usine de
20 m.
à l'aval de la confluence du
60
uniquement)
Porte
Sachet)
ruisseau
de
Chatelan
Bienne
- Canal
de
Roche
5
Totalité
du
canal
de
l'usine
électrique
de
:
Blanche
La Rixouse
oche
Blanche
Commune
La Rixouse
300
Bienne
Saint-Claude
50
m.
en
amont
du
barrage
d'Etables
400
m.
à
l'aval
du
barrage
d'Etables
450
Bienne
Haute-Bienne-Morbier
(Tancua)
lieudit
le
Bugnon
lieudit
les
grands
plats
400
Brenne
Miery
Source
Confluence
avec
le
ruisseau
des
Bordes
2000
Brenne
Chaumergy
Pont de le propriété
“Amacher
Pont du chemin de fer de la propriété
“Amacher"
350
150
m.
en
amont
du
moulin
de
150
m.
en
aval du
moulin
de
La
Brenne
La Chassagney
La Chassagne
Chassagne
300
Canal
Tonetti
Messia-sur-Sorne
Totalité
de
son
cours
600
Canal du moulin de Cosges
Nance
Barrage du moulin de Cosges
AnÉenne panger
ee Ré D ann sa:
de
800
Canal
Monneret
- Arlay
(Seille)
Arlay
Passerelle
800
m.
en
aval
de
la
prise
d'eau
Pont
de
pierre
route
de
Chaze
800
Canal
du
Moulin
Cosges
Ecluse
du
Moulin
Thibert
Confluence
du
canal
avec
la
Seille
200
Canal
du
Rondeau
Bletterans
Pont
de
la
RD33
Pont
du
pré
conteau
300
Canal
à
Bonnetant
Clairvaux-les-Lacs
Totalité
du
tronçan
400
Canal
Paget
Vertamboz
Totalité
du
tronçon
600
Canal
du
moulin
de
Rahon
Rahon
Vanne
du
trop
plein
Confluence
avec
le
trop
plein
1300
Déversolé ou caries mur
Rahon
Vanne
du
trop
plein
du canal
Pont
surle CD46
500
de
Rahon
anne
du trop plein du
cana
ant
sur
le
Chartru
Arinthod
Route
départementale
109
Confluence
avec
la
Valouse
755
Cuisance
Arbois
Pont
des
Capucins
Station
service
ATAC
—
Arbois
1500
Cuisance
Mont-sous-Vaudrey
30
m
à
l'amont
du
pont
de
la
route
Belmont
Parement
amont
du
pont
de
la
route
Belmont
30
depuis
son
embouchure
amont
avec
le
canal
ÿ
su
Fe
Canal des Tanneurs
Dole
Rire
jusqu'au pont de la Charité
527
Doubs
source
de
Dampierre
Dampierre
Extrémité
amont
du ruisseau
de
la source
Confluence
avec
le Doubs
200
Drouvenant
La
Frasnée
Bas
des
Cascades
Dernière
maison
du
village
300
Drouvenant
Clairvaux
les
lacs
Station
d'épuration
Ancienne
retenue
150
Drouvenant
Clairvaux-les-Lacs
Confluence
de
la
raillette
Station
d'épuration
300
Drouvenant
- Le
Moulin
Gerdil
Boissia
20
m.
à l'amont
de
la chute
du
moulin
Gerdil
Partie
amont
du
pont sur la D 67
200
:
_—
100
m.
en
amont
du
barrage
de
La
Chapelle
Furieuse
La
Chapelle-sur-Furieuse
Lieudit
‘la
grande
ne"
50
m.
en
aval
de
ce
barrage
150
ï
Amont
de la chute
du centre
de
Furieuse
Bracon
20
m.
en
amont
du
pont
de
Bracon
réadaptation
1000
Gizia
Gizia
Chute du moulin de la Doye
Chute propriété de Thoisy
280
Glantine
Poligny
Pont
Girod
Poligny
Pont
RN
83
1300
Glantine
Vaux
sur Poligny
Source
Amont
de la propriété
du
Château
1000
Goujan
Courbouzon
Totalité
de
son
cours
1000
£
150
m
en
amont
du
seuil
de
prise
d'eau
du
|150
m
en
aval
du
seuil
de
prise
d'eau
du
moulin
de
Héria
Jeurre
moulin
de Jeurre
"
Héria
Villard d'Heria
Pont
du tram
Pont
métallique
du
PNRHJ
1200
Heyrieu
Frébuans/Courlaoux/Nilly
Totalité
de
son
cours
2400
Ponson
Saint-Julien
Source
à lancetie
Pont
sur
le
CD
117
5000
Lison
supérieur
Lermuy
Source
300
m
de la source
captée
400
Loue
Champagne
sur
Loue
Barrage
Pevescal
280
m.
en
aval
de
ce
même
barrage
280
Orain
Poligny
Source
Pont
des
mines
de
sel
1000
Orbe
Bois
d'Amont
Musée
de
la boissellerie
— Bois
d'Amont
Passerelle
des
primevères
200
Salins-Les-Bains
Source
— Salins
les bains
Confluence
avec
le ruisseau
de la Gouaille
600
ruisseau
de
Blégny
ruisseau
du
Serpentin
Nozeroy
de sa source
au
pont
situé
sur
la
D35
relient
Nozeroy
à
Molpré
ruisseau
du
gouffre
de
l'Houle
lents
Mièges
de ses
sources
au
pont
sur
la
D284
reliant
Mièges
à
Esserval-
Combe
3/ç Es
Annexe
à
l'arrêté
n°
2025-12-17-004
fixant
la
liste
des
réserves
de
pêche
sur
le domaine
privé
du
département
du
Jura
sur
lesquelles
toute
pêche
est
interdite
pour
les
années
ét DU JURA
2026
et
2027
…
RÉSERVES
DOMAINE
PRIVE
DU
DÉPARTEMENT
DU
JURA
nom
du cours d'eau
Commune
limite amont
limite aval
Rp
ruisseau
de
Bellecombe
Loisia
et
Pimorin
Source
Pont
sur
la
RD51
1200
ruisseau
de
Javel
Mesnay
aval
stade
Confluence
avec
la
Cuisance
1000
ruisseau
de
Juisse
Nevy-sur-Seille
Totalité
de
son
cours
900
ruisseau
de
Vernantois
Vernantois
Totalité
de son
cours
800
ruisseau
des
Bordes
Saint
Lothain
Totalité de
son
cours
1300
rotseeau
de SEUREANE
OUR
da
Frontenay
/ Domblans
Source
|
30
m
en
amont
de la confluence
avec
la Seille
2500
ruisseau
de
la Cabotte
Thoirette
Totalité
de
son
cours
600
ruisseau
la
Champagnole
Part-Lesney
Source
2ème
busage
à
Port
Lesney
550
ruisseau
de
belle
fontaine
Port-Lesney
la
source
sous
la
RN83
Confluence
avec
la
Loue
200
ruisseau
de
Montiiboz
Planches
en
Montagne
C.D.
16
Pont
C.D.
127
1000
ruisseau
des
Exterpois
:
a
(affluent
de
la
Seille)
Blois
sur
Seille
Totalité
de
son
cours
800
pese
1e
Quarts
Plainoiseau,
St Gernain les Arlay, la Muyre
Totalité de son cours
500
{affluent du
Serein)
,
:
y
nl
le tenté)
Saint-Lothain
Totalité de son cours
800
ruisseau
de
Blandans
â
(affluents
de
la
Seille)
Domblans
Totalité
de
son
cours
1000
ruisseau des Prelieux
Dramelay
Source
Serfuentiaes Je Dar
1600
k
400
m.
en
amont
du
pont
- Chemin
Pont
sur
chemin
N°
5
Dramelay-Chatonnay
-
ruisseau
du
Dard
Drarmelay
Dramelay-La
Boissière
1700
ruisseau du Moulin
Nancuise
Source
CÉRAERONMNEE
JV AAIRON
2000
ruisseau
de
la
Doye
Gray-et-Charnay
Totalité
de
son
cours
sauf
le
canal
d'amené
du
moulin
1453
ruisseau
des
Sept
Fontaines
Gigny
sur Sura
Limite
communal
de
Véria-Gigny
braenceïavec
in DE YA
2691
Gray-et-Charnay
ruisseau
le Thorax
Gigny
sur
Suran
Source
Pont
sur
le
CD
117
1807
jones
Château Chalon / Ménétru / voiteur
Source à Château Chalon
Amont du pont de la route départementale
1800
ruisseau
le
bief
"Cent
tours"
Sirod
Aux
sources
"En
Praille“
Pont
du
"Tacot
en
Trémont*
600
ruisseau
de
l'Evalude
Bellefontaine
Source
Chute
au
lieudit
"en
chapeau"
1700
.
k
.
Ament du
rejet de la cheminée
:
ruisseau
de
Chateland
Chassal-Molinges/La
Biennoise
d'équilibre
de
l'usine
de
Port
Sachet
Confluence
avec
la
Bienne
100
ruisseau
de
la
Vache
Pretin
Pont
confluence
des
deux
ruisseaux
à
Pretin
Pont
Grillat
à
Pretin
500
Ruisseau
de
Charcier
Charcier
Totalité de
son
cours
Ruisseau
de
Cressandon
Cogna
et Vertamboz
Totalité
de son
cours
Ruisseau
les
Quarts
La
Frasnée
Totalité
de
son
cours
Ruisseau
du
Buronnet
Mesnois
de
sa
source
au
pont
de
la
RN78
1100
Ruisseau
de l'Anne
Prénovel
Totalité
du
ruisseau
Confluence
avec
le Nanchez
700
Saine
Foncine
le
Haut
100
m.
en
amont
de
l'Hôtel
de
la Truite
Passerelle
derrière
l'auberge
“le jardin
de
la
rivière"
400
Saine
Foncine
le
Haut
Pont
de
Tiémont
Barrage
du
moulin
Chaudet
250
Saine
Syam
200
m de
la source
intermitente
50
m
de
la source
intermitente
260
Savignard
Macornay
Source
Confluence
avec la Sorne
3200
Seille
Blois
sur
Seille
Pont
du
Chaumois
Pont
des
Sauges
800
15
m
en
amont
du
pont
de
la
rue
des
grands |
65
m
en
amont
du
pont
du
chemin
du
Gyp
Bega
Seille
Baume
les
Messieurs
jardins
(chute
d'eau
à
droite
de
la
parcelle
AB42)
Baume
225
(pont
de
la
guite)
Baume
les
Messieurs
les
Messieurs
Seillette
Villevieux
Moulin
Morey
Pont
Boudot
1500
Seillette
Ruffey
sur
Seille
RD38
pont
de
la rue
du
général
Gauthier
RD38e2
pont
de
la
rue
d'Oisans
1000
Serein
le
Vernois
Source
Route
Départementale
3000
Serpentine
Nozeroy
Jorétion avec leniieeau
du gouffre de
|
ont
Doye sur la D 119 de Nozeroy à Charbonny
300
Sonnette
Grusse
Source
Aval
de
la
propriété
Micholet
1000
Sorne
Vernantois
Amont
terrain
de
golf
Aval
terrain
de
golf
1000
Sorne
Vernantois
Source
Jonction
avec
le ruisseau
de Vernantois
1000
Source
du
Val
Dessus
Menétrux-en-Joux
Totalité
de son
cours
Suran
Saint-Julien
Pont
sur le CD
3
Vannes
du
moulin
"Barreau"
250
Suran
Gigny sur Suran
50 m. en amont du
pores
Croupet surle CD |
460 mm. en aval du pon de Croupet sur CD 117
150
Suran
Graye
et Charnay
Vannes
moulin
“Axus"
Pont
sur
le
CV
N°3
180
Suran
Loisia
Source
de
Loisia
Aval
propriété
"Dupuis"
350
ï
200
m
en
amont
du
pont
de
Croupet
sur
le
50
m.
en
aval
du
pont
Suran
Gigny
sur
Suran
sur
le
CD
51
250
Vallière
Revigny
Source
100
m
en
aval
du
gour,
Revigny
2600
Vallière
l'onsile:
Saunier.
Chute
en
amont
de
la passerelle
en
bois
Parc |
Début
de
la
partie
couverte
du
cours
d'eau
Parc
500
des
Bains
des
Bains
Confluent
avec le
canal
de “fuite”
du
moulin
Gi
Valouse
Orgelet
neuten:amont
dir:moulinds
la
Foule
200
m.
en
aval
du
moulin
de
la
Foule
350
Valouse
ST
Hymetière
ruisseau
de
la
Lechère/caborne
du
bœuf
pont
sur
la
VC2
de
Vosbles
au
moulin
de
| ‘Île
1010
Valcombe
Arinthod
zone
de
captage
Pierre
Enon
confluence
avec
ruisseau
du
Valzin
3500
Valouson
Chavéria/Nancuise/Marigna-sur-Valouse
Source
bord
de
la
D72
6000
{4