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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 mars 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 7 mars 2024
Compte-Rendu - 2024 2 7 conseil municipal ordre du jour
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 2 7 conseil municipal ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Éducation,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FÉVRIER – 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Salle conseil municipal -
- Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
❖ 1.. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2023.
FINANCES LOCALES
❖ 2. Convention de groupement de commandes entre la ville de Malakoff et Malakoff Habitat pour la passation des marchés d'achat de carburant.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
❖ 3. Règlement intérieur du cimetière communal.
POLITIQUE CULTURELLE
❖ 4. Convention de subvention à intervenir entre Paris Habitat et la ville de Malakoff pour l'année 2023 pour l'année 2023 liée à la programmation du centre d’art contemporain de Malakoff pour la nuit Blanche 2023.
RESSOURCES HUMAINES
❖ 5. Mise à jour des modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents.
SANTÉ
❖ 6. Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH). 2/4
SPORTS
❖ 7. Attribution des subventions départementales 2023 relatives au sport de haut-niveau.
URBANISME
❖ 8. Constitution de servitudes réciproques de cours communes et non aedificandi sur les parcelles communales O243, O36 et O256 et sur les parcelles de la RATP O37 O38 O198 et O245 ;
❖ 9. Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de GRDF.
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
RESSOURCES HUMAINES
❖ 10. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents. Rapporteur : M.Cardot
URBANISME
❖ 11. Offre de concours pour le financement de l'opération de transplantation des arbres du rond-point Léo Figuères dans le cadre du projet 100 % Barbusse. Rapporteur : M.Aarsse
INFORMATIONS
❖ 12. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
❖ 13. Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
Numéro Objet
DEC 2023_224 Avenant1_Transfert accord-cadre SMDA entretien espace vert-lot 2
DEC 2023_225 Avenant n°1_ Transfert accord cadre Société LACROIX CITY fourniture panneaux routiers
DEC 2023_226 Avenant 1-Transfert accord cadre-Société CITEOS-Maintenance bornes automatiques
DEC 2023_227 Avenant1-Transfert accord cadre-Société AXIMUM IDF OUEST-travaux marquage routiers VGSP
DEC 2023_228 Marché sans publicité ni mise en concurrence Séjour classe découverte
DEC 2023_229 Sollicitation de subvention de fonctionnement Centre d’Art Conseil Départementale HDS
DEC 2023_230 Convention de tournage et de mise à disposition de locaux du domaine public 3/4
DEC 2023_231 Annulée
DEC 2023_232 Attribution marché à procédure adaptée-Voirie-Réhabilitation abords Crèche Keller
DEC 2023_233 Marché sans mise en concurrence Séjour classe découverte
DEC 2023_234 Attribution de l'AO n° 2314 relatif au nettoyage des locaux des établissements de la petite enfance
DEC 2023_235 Annulée
DEC 2023_236 Sollicitation d'une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Ile-de -France
DEC 2023_237
Signature de contrats entre la ville de Malakoff , d'une part , et la société CLEMENTZ-EUROMEGRAS, d'autre part , portant sur l'entretien préventif d'un massicot électriques de marque IDEAL.
DEC 2023_238 Contrat de prestation de service Giles Mogis
DEC 2023_239 Annulée
DEC 2023_240
Avenant n°1 au contrat de prestation des services entre la ville de Malakoff et la société coopérative CUESTA relatif à la l'accompagnement de la Direction des Affaires Culturelles dans le cadre d'une action participative pour les rencontres de la culture, le 2 décembre 2023.
DEC 2023_241 Attribution du marché à procédure adaptée n°23-30 relatif à l'achat d'un véhicule mini compacteur "châssis 3,5 T équipé d'une benne trémie basse"
DEC 2023_242 Prestation frais d'obsèques PFG Gérard Laborie
DEC 2023_243 Prestation frais d'obsèques PFG Roger Floch
DEC 2023_244 Convention accueil spectacle fin d'année entre la Ville de Malakoff et l'Association Théâtre 71 , scène nationale de Malakoff
DEC 2023_245
Modification n°2 au marché n°20-06 relatif aux travaux de rénovation thermique , mise en accessibilité d'extension de l'école élémentaire Paulette NARDAL - Lot 2 Curage - Démolition -Gros œuvre-Installation de chantier
DEC 2023_246 Attribution du marché L'AO N°2332 relatif à la prestation d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
DEC 2023_247
Contrat de prestation de services entre la ville de Malakoff et l'association "Atelier des Musiques Actuelles " dans le cadre de l'Education Artistique et Culturelle sur la saison 2023/2024
DEC 2023_248 Marché sans publicité ni mise en concurrence -Séjour hiver adolescence des centres de vacances (semaine 2)
DEC 2023_249 Marché sans publicité ni mise en concurrence -Séjour hiver adolescence des centres de vacances (semaine 1) 4/4
DEC 2023_250
Contrat de cession de droit d'auteur à intervenir entre l'artiste Françoise Petrovitch et la ville de Malakoff dans le cadre du projet "Des chimères dans la tête"
DEC 2023_251
Modification n°3 au marché n°21-13 relatif aux travaux d'aménagement de la crèche Wilson rue Danton/ rue Varlin -Lot 13 -Espaces Extérieurs et locaux annexes
DEC 2023_252 Attribution du marché à procédure adaptée n°23-29 relatif aux travaux d'aménagement du square Ferry Danton à Malakoff
DEC 2023_253 Marché à procédure adaptée n°23-31 relatif aux travaux de rénovation des surfaces de deux courts de tennis extérieurs