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Document publié le Vendredi 26 janvier 2018 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 2 7 ordre du jour conseilmunicipal)
Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
Direction générale
JB/RZ/GL/MZS
Malakoff, le 26 janvier 2018
Cher (e) Collègue,
Je vous rappelle que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MERCREDI 7 FEVRIER 2018 à 19 HEURES
L’ordre du jour est le suivant :
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport 1 : Adoption du protocole transactionnel – Affaire NCHINDA
BATIMENTS COMMUNAUX
Rapport 2 : Approbation du programme de l’opération de rénovation de l’ancienne trésorerie en tiers lieu
CULTURE
Rapport 3 : Convention cadre relative au projet "Malakoff en fête" - édition 2018
ECONOMIE SOLIDAIRE
Rapport 4 : Approbation de la convention tripartite relative au subventionnement d’opérations de prévention et de tri des déchets à intervenir entre l’association « La Fabrique à Neuf », le Syndicat mixte Central de Traitement des Ordures Ménagères (Syctom) et la Commune de Malakoff
ENFANCE
Rapport 5 : Modifications de secteurs scolaires à compter de la rentrée 2018-2019 Rapport 6 : Conventions cadre de location des centres de vacances et tarifications des locations pour l’année 2018
Rapport 7 : Entente intercommunale Bagneux/Malakoff sur la restauration – Approbation des propositions émanant de la conférence des élus de l’entente
FINANCES
Rapport 8 : EPT Vallée Sud Grand Paris - Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) et du Fond de Compensation des Charges Transférées pour l'année 2017
PERSONNEL
Rapport 9 : Transformation de postes
Rapport 10 : Création de postes d'adjoint technique saisonniers
Rapport 11 : Revalorisation des prestations d'action sociale au titre de l’année 2018
SANTE
Rapport 12 : Création du Conseil Local de la Santé Mentale SOCIAL
Rapport 13 : Conventions d’objectifs et de financement 2017-2018 des Centres sociaux J. Prévert et P. Valette relatives à l’animation globale et de coordination et l’animation collective famille à intervenir avec la Caisse d'Allocation Familiales des Hauts-de-Seine Rapport 14 : Convention de partenariat 2017-2018 relative aux équipements socio-culturels communaux à intervenir avec l'association "Théâtre 71, scène nationale de Malakoff"
URBANISME
Rapport 15 : Fixation des conditions de mise en concurrence relatives aux occupations commerciales du domaine public
Rapport 16 : Fixation des conditions d'installation de camions-restaurant (food-truck) sur le territoire communal
Rapport 17 : Fixation des conditions d'installation des manèges enfantins sur le territoire communal
VIE ASSOCIATIVE
Rapport 18 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Arabesque »
INFORMATIONS :
Rapport 19 : Point d’information SAIEM Malakoff Habitat
Rapport 20 : DIA
Rapport 21 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
COMMUNICATIONS - QUESTIONS DIVERSES : /
DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :
DM2017_76 : Souscription d'un prêt à taux fixe de 3 000 000 d'euros auprès de la Caisse d'Epargne et de
Prévoyance d'Ile-de-France
DM2017_77 : Marché à procédure adaptée n°17-20 relatif à la fourniture de 22 panneaux d'affichage libre
pour la Commune de Malakoff
DM2017_78 : Marché à procédure adaptée n°17-23 relatif aux travaux d'éclairage public
DM2017_79 : Cession de la remorque immatriculée 5777 ZE 92
DM2017_80 : Paiement 2ème avance au mandataire dans le cadre du mandat d'études préalables pour le
projet urbain du secteur Porte de Malakoff
DM2017_81 : Mise en location du bien immobilier sis 6 et 6 bis avenue Jean Jaurès à Malakoff
DM2017_82 : Conclusion d'un bail commercial de courte durée pour des locaux situés 5 rue Raymond Fassin
à Malakoff (92240)
DM2017_83 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté - Phase 1 - Commune de Malakoff (92240) - Lot 1 : gros œuvre – carrelage
DM2017_84 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 2 : Etanchéité
DM2017_85 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 3 : façades
DM2017_86 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 4 : menuiseries extérieures et panneaux solaires
DM2017_87 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 5 : cloisons sèches, doublage et faux plafond
DM2017_88 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 6 : menuiseries intérieures et agencement
DM2017_89 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 7 : métallerie – serrurerie
DM2017_90 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 8 : peinture et revêtements muraux DM2017_91 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 9 : portes industrielles de garage
DM2017_92 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 10 : CVCD et plomberie
DM2017_93 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 11 : électricité CFA
DM2017_94 : Modification n°2 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage municipal et du service
propreté de la Commune de Malakoff - Phase 1 _ Lot 12 : aménagements extérieurs, espaces verts et
plantations
DM2017_95 : Annulée
DM2017_96 : Modification n°2 au marché n°15-02 relatif à une mission de maîtrise d'œuvre pour les
travaux de construction d’un garage et du centre technique municipal
DM2018_01 : Marché à procédure adaptée n°17-27 relatif à la mission d'accompagnement dans la mise en
œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaires lié aux Fonctions, aux Sujétions, à l'Expertise et à l'Engagement
Professionnel)
DM2018_02 : Modification n°1 au marché n°17-22 relatif aux études, repérages et diagnostics en vue de la
démolition des bâtiments des terrains du futur centre technique municipal de Malakoff