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Compte-Rendu - 2018 6 20 ordre du jour conseil municipal
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 6 20 ordre du jour conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 JUIN 2018
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
ECONOMIE
Rapport 1 : Approbation de l’avenant n°4 à la convention de délégation de service public relative à la gestion des marchés d’approvisionnement.
FINANCES
Rapport 2 : Approbation du compte de gestion exercice 2017 – Budget principal. Rapport 3 : Approbation du compte de gestion exercice 2017 - Budget annexe de location des parkings.
Rapport 4 : Approbation du compte administratif 2017 – Budget principal Rapport 5 : Approbation du compte administratif 2017 – Budget annexe de location des parkings.
Rapport 6 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget principal. Rapport 7 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe de location des parkings.
Rapport 8 : Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal pour l’exercice 2018.
Rapport 9 : Tarifs des droits sans caractère fiscal perçus au profit de la commune – Année 2018.
Rapport 10 : Mise à jour des durées d’amortissement des immobilisations.
CULTURE
Rapport 11 : Convention de partenariat à intervenir avec l’association « Beat and Beer » pour l’année 2018.
Rapport 12 : Convention de partenariat à intervenir avec la compagnie « Prospero Miranda » pour la saison culturelle 2018-2019.
Rapport 13 : Avenant à la convention de partenariat avec la compagnie « Les Anges au Plafond ».
ENFANCE – ACCUEILS DE LOISIRS
Rapport 14 : Convention d’adhésion à l’association « Vacances Voyages Loisirs » et désignation d’un représentant de la commune au sein du comité directeur.
INTERCOMMUNALITE
Rapport 15 : Etablissement Public Territorial (EPT) « Vallée Sud - Grand Paris » (VSGP) - Convention d’objectifs et de moyens à intervenir entre l’association « Théâtre 71 », l’EPT VSGP et la commune.
HABITAT
Rapport 16 : O.P.H de Malakoff – Approbation du compte financier établi par le comptable public au 31 décembre 2017.
Rapport 17 : Garantie communale suite à l’allongement de la durée de certains emprunts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) par la SAIEM Malakoff Habitat.PERSONNEL
Rapport 18 : Transformation de postes.
Rapport 19 : Création de postes saisonniers d’adjoint technique.
URBANISME
Rapport 20 : Porte de Malakoff – Note d’information sur les objectifs du projet et les modalités de la concertation en vue d’une prochaine délibération de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris.
Rapport 21 : Avis de la commune sur le dossier modifié du projet de modification simplifiée n°3 du PLU.
Rapport 22 : Approbation d'un avenant à la promesse de vente de la commune à la société SAFRAN de la parcelle I n°312, sise rue Danton sans numéro.
Rapport 23 : Modification des délibérations n°2017-21 du 25 janvier 2017, 2017-173 du 13 décembre 2017 et 2018-44 du 4 avril 2018 relatives à l’échange à titre gratuit de parties de parcelles sises sentier André Sabatier.
Rapport 24 : Mise à jour des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2019.
VOIRIE
Rapport 25 : Rapport d’activité relatif à l’exercice 2016 de la délégation de service public pour l’exploitation des parkings « Hôtel de Ville » et « Plateau de Vanves » par la société INDIGO PARK.
Rapport 26 : Approbation de la convention d’installation et d’entretien par la société Orange de points de mutualisation de rue dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur la ville de Malakoff.
VOEUX
Rapport 27 : Vœu relatif au projet de loi ELAN, sur proposition de la majorité municipale. Rapport 28 : Vœu pour l’hébergement des familles en détresse, sur proposition de la majorité municipale.
Rapport 29 : Vœu pour la construction d’une politique migratoire digne et généreuse en France et en Europe, sur proposition de la majorité municipale.
INFORMATIONS
Rapport 30 : DIA.
Rapport 31 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
COMMUNICATIONS - QUESTIONS DIVERSES : /