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unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2023 12 106
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2023 12 106)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Jeunesse,
Communauté de
communes
pr
UC
BERC
Conseil
Communautaire
Séance
du
14
Décembre
2023
Délibération
N°
2023
12106:
Finances
—
Budget
annexe
n°85607
Lotissement
ZAE
L'Aurière
—
Décision
modificative
n°1-2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
14
Décembre
à
18
heures
trente
Le
Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
s'est
réuni
à
au
siège
situé
au
1
place
Clémenceau
| 72500
Montval-sur-Loir,
sous
la
Présidence
de
M.
Hervé
RONCIERE ; les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmis
par
la
voie
du
courriel
aux
conseillers
communautaires
le
07/12/2023.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
le
même
jour
et
au
siège
de
chacune
des
Communes
membres
et
publiés
dans
la
presse
et sur
notre
site
internet.
| En exercice
|39
[Présents
| 30
[Pouvoirs
|
5
|Votants
|
35
|
Etaient
présents
:
M.
Hervé
RONCIERE,
Président
Mme
Claude
ALLAIRE
; M.
Sylvain
BIDIER
;
M.
Bruno
BOULAY;
M.
Francis
BOUSSION
;
M.
Jean-Michel
CHIQUET;
Mme
Galiène
COHU;
Mme
Claire
COULONNIER
; Mme
Martine
CRINIERE
;
Mme
Sabrina
DUCHESNE
; M.
Pascal
DUPUIS
;
M.
Michel
DUTHEIL
; Mme
Monique
GAULTIER
; M.
Alain
GUILLOIS
; M.
Vincent
GRUAU
; M.
Dominique
LANGEVIN
; M.
Guy
LECLERC
;
M.
Jérôme
LEONARD
; Mme
Myriam
MARTINEAU
; M.
Alain
MORANÇAIS
; M.
François
OLIVIER
; M.
Dominique
PETER;
Mme
Fabienne
PINÇON
;
M.
Patrick
RENARD
;
M.
Gérard
RICHARD
;
M.
Philippe
TOURNADRE
;
Mme
Catherine
TRAPPLER
; Mme
Monique
TROTIN
; Mme
Agnès
VERDIER
; M.
Philippe
WEHRLÉ.
Absents/Excusés
ayant
donné
procuration
:
Absents/excusés
Pouvoir
à
Sylvie
CHARTIER
Jérôme
LEONARD
Joël
TABAREAU
Vincent
GRUAU
Pascal
MARIE
Martine
CRINIERE
Marie-France
REYMOND
Jean-Michel
CHIQUET
Alain
CHEVALLIER
Sylvain
BIDIER
Michelle
BOUSSARD
Excusée
Sabrina
RAPPART
Excusée
Laure
DUTERTRE
Excusée
Diégo
BORDIER
Excusé
Secrétaire
de
séance
: Agnès
VERDIER
Y
assistaient
:
e
Ophélie
RONDET
-— Directrice
Générale
Adjointe
e
Coline
BOUFFETEAU
-— Responsable
du
pôle
Solidarités,
Culture,
Tourisme,
Sport
Date
d'affichage,
de
publication
où
de
notification
de
la
délibération
: 18/12/2023
1 place
Clémenceau
z
02
43
38
17 17
Château
du
Loir
www.loirluceberce.fr
>loi
72500
Montval-Sur-Loir
Xe
©
secretariat@loirluceberce.fr
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 3 1 2 1 4
- 2 3 _ c c l l b _ 0 2 1 8
- D E
e n
d a t e
d u
1 9
/ 1 2
/ 2 0 2 3
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 3 _ c c l l b _ 0 2 1 8 M.
le
Président
expose :
Considérant
qu'en
raison
de
la
mise
en
place
de
piézomètres
sur
la zone
de
l'Aurière,
il
y a
lieu
de
prévoir
un
ajustement
de
crédits
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Conseil
Communautaire
Aprés
en
avoir délibéré,
1.- Autorise
Monsieur
le Président
à procéder
à des
mouvements
de crédits s'équilibrant
en
dépenses
et
en
recettes,
constituant
la
décision
modificative
n°1-2023
sur
le
budget
annexe
n°
85607
—
Lotissement
ZAE
L'Aurière
suivante :
Décision
modificative
n°1-2023
- Section
de
fonctionnement
Code
ton:
1
Frais d'études (pose de piézomètres) Reversement du budget
principal
D
Adopté
à
l'unanimité.
Le
Président
Secrétaire
de
séance
M.
Hervé
RONCIER
Mme
Agnès
VERDIER
LE,
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 3 1 2 1 4
- 2 3 _ c c l l b _ 0 2 1 8
- D E
e n
d a t e
d u
1 9
/ 1 2
/ 2 0 2 3
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 3 _ c c l l b _ 0 2 1 8