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Arrêté - 1 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 2 au 17 janvier 2023 CM du 14 mars 2023
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Maubeuge.
Lien du pdf (Arrêté - 1 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 2 au 17 janvier 2023 CM du 14 mars 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Loisirs,
Ville de
Maubeuge Liste des décisions L.2122-22 et L.2122-23
HP du Code Général des Collectivités Territoriales
Liste des décisions du 11 octobre 2022 au 17 janvier 2023
> JANV 11 Contrat de prestation "Suivi hygiène alimentaire” Satellites de restauration - EUROFINS HYGIEN
ALIMENTAIRE NORD-EST pour un coût annuel de 1 057,80 € TTC
2 JANV 12 Achat concession - Cimetière de Sous-le-Bois - 15 ans - M BRIQUET- n°33130 - 95 €
2 JANV 13 Renouvellement de concession n° 33131 - M DANGREAU Auguste, DANGREAU François, LASSELMIN
Suzanne, DANGREAU Liliane et Mme DELETTE Virginie - 15 ans - 133 euros
2 JANV 14 Renouvellement de concession - Cimetière du Centre - TEMPLIER Robert, TEMPLIER Marie,
TEMPLIER Daly - 30 ans
2 JANV 15 Achat de concession - Cimetière de Sous le Bois - LEBECQ Raymond, STEEN Sonia - 30 ans - 158 euros
2 JANV 16 Prestation de distribution de documents de communication avec la société MILEE pour un montant
maximal de 12 000 € HT
Arrêté modificatif concernant la demande de subvention auprès de l'Etat PACTE SAT 2023 dans la 3 JANV 18 , ca | cadre du projet de rénovation du théâtre du Manège
Spectacle «La Bibliothécaire » le 21 janvier 2023 à la médiathèque dans le cadre des nuits de la 3 JANV 19
lecture pour un montant de 920€
Convention passée avec le CNFPT pour la formation de 2 agents au module “formation préalable à
5 JANV 29 l'armement : module juridique” qui se déroulera les 17 et 18 janvier 2023. Le coût de cette formation
s'élève à 7/80 € TTC
Convention passée avec le CFA Régional Jean Bosso pour la formation d'un apprenti au "CAP
5 JANV 30 Accompagnement Educatif Petite Enfance” qui se déroulera du 5 octobre 2022 au 30 juin 2024 à
Valenciennes. Le coût de la formation globale est de 10500 € TTC
Convention passée avec l'ADIA] Formation, pour la formation de 5 agents de la ville à l'annualisation 5 JANV 31 _ , ne . '
du temps de travail qui se déroulera les 30 et 31 janvier 2023 en visio conférence
5 JANV 32 Prestation du GROUPE L&B ACOUSTIC à l'occasion des Vœux du Maire le 07/01/23 pour un montant
de 739,98 € TTC
5 JANV 33 Concerts du Nouvel 2023 (13,14 et 15 janvier) avec TOP REGIE Danses de salon montant 6 270 € TTC
5 JANV 34 Concerts du Nouvel 2023 (13,14 et 15 janvier) avec LIVE CONNECTION montant 1171,05 € TTC
5 JANV 35 Concerts du Nouvel 2023 (13,14 et 15 janvier) avec LILIAN GUILBERT Magicien montant 680 € TTC
9 JANV 44 Contrat de location avec DIAC Location Feignies pour un véhicule Renault pour une durée de 2 ans.
10 JANV 50 Décision de signer un contrat de maintenance pour le réseau LAN et Firewall pour une durée de 3 ans
CAP'OISE pour un montant de 52978,3/7€ HT
Mission de diagnostics sur le patrimoine de la ville de Maubeuge :
Lot 1 : Diagnostics amiante et plomb sur bâtiments sportifs avec AC Environnement pour un montant
maximum HT de commandes de 100 000,00 € HT
Lot 2 : Diagnostics amiante et plomb sur bâtiments culturels et cultuels avec AC Environnement pour
10 JANV 51 un montant maximum HT de commandes de 100 000,00 € HT
Lot 3: Diagnostics amiante et HAP enrobés avec ADIAG pour un montant maximum HT de
commandes de 40 000,00 € HT
Lot 4: Diagnostics techniques sur logements avec EXPERT IMM SARL AUDIT ET DIAGNOSTIC POUR
L'HABITAT pour un montant maximum HT de commandes de 30 000,00 € HT
10 JANV 52 Convention passée avec LPC+ pour la participation de 20 agents à la formation initiale « Sauveteur
Secouriste du travail » les 8/9 février 2023 et les 15/16 mars 2023 pour un montant de 2 310 € TTC
10 | JANV 53 Convention passée avec LPC+ pour la formation «Recyclage sauveteur du travail» les 12 et 25
janvier et 1° février 2023 pour un montant de 1 712 €TTC
Accord-cadre avec JY'NET services, modification en cours d'exécution n° 2 pour la modification de
10 | JANV 54 prix prévue au-dessus de la révision des prix prévue au CCAP sur 7 lignes du BPU sur le fondement de
l'article R-2194-5 du code de la commande publique
Page 1 sur 2 11 JANV 58 Achat concession familiale -Cimetière du Centre - 50 ans - M MME CONTI - 316 €
11 JANV 59 Renouvellement concession - Cimetière du Centre - 15 ans - M WARNOTTE- 95 €
11 JANV 60 Achat concession collective - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - MME NIRELLO - 158 €
11 JANV 61 Achat concession individuelle - Cimetière de Sous-le-Bois - 15 ans - MME BEKKOUCH - 95 €
11 JANV 62 Achat concession collective - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - M MME DUCRO - 108 €
11 JANV 63 Renouvellement concession - Cimetière du Centre - 30 ans - M CATTIAUX- 158 €
11 JANV 64 Renouvellement concession - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - M GAUGEZ- 158 €
11 JANV 68 Prestation atelier cité des géométries avec Anim'Mania pour un montant maximal de 1 280,00€ TTC
11 JANV 69 Prestation Gabz Arts avec Anim Mania pour un montant maximal de 600€ TTC
11 JANV 70 Prestation avec Anim'Mania - tournoi les impressions de Torin pour un montant de 679,80€ TTC
11 JANV 71 Prestation avec Idem + Arts - Anim'Mania pour un montant de 150€ TTC
12 JANV 80 Convention pour versement d'une subvention pour une mise en œuvre du dispositif petit déjeuner -
1,30€ par élève du 2 janvier 2023 au 07 juillet 2023.
12 JANV 86 Demande de subvention auprès de l'état PACTE SAT 2023 pour le projet de travaux d'aménagement
du jardin, de sécurisation et de remise aux normes du bâtiment de l'ancien CAF/CPAM (Lere phase)
Annule et remplace la décision portant l'intitulé Prestation du groupe L&B Acoustic Duo à l'occasion 12 | JANV 90 _
des vœux du Maire du 5 janvier 2023
12 JANV 91 Achat de concession individuelle - Cimetière de Sous le-Bois - 15 ans - Monsieur JUNOD - 95€
12 | JANV 92 Renouvellement concession - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - Monsieur DARDENNE - 158€
13 JANV 95 Prestation d'analyse et de conseils en ingénierie avec la Sté CTR Leyton
13 | JANV 97 Signature du Marché de travaux de serrurerie au conservatoire avec la Société Tramex pour un
montant de 16 200 HT
Contrat passé avec la société Ets Richard pour une location de matériel dans le cadre de la 16 | JANV 103 Le
sonorisation du centre-ville pour un montant de 420 € TTC
16 | JANV 106 Renouvellement d'adhésion à Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Nord
16 | JANV 107 Renouvellement d'adhésion à Fédération nationale des centres villes les vitrines de France
16 JANV 108 Renouvellement d'adhésion à l'association Rue de l'Avenir
16 JANV 109 Renouvellement d'adhésion à la Fédération des Boutiques à l'essai
16 JANV 110 Renouvellement de l'adhésion du musée à l'Association MALBODIUM MUSEUM
Contrat de prestation de reportages photographiques et vidéos avec la société VTC Multimédia pour 16 | JANV 112
un montant maximal de 10 000 € TTC
17 JANV 113 Mise en place d'ateliers artistiques, le 15/02/2023 par Gabzarts pour un montant de 350 €
17 JANV 114 Achat concession individuelle - Cimetière de Sous-le-Bois - 50 ans - M MME HADBI - 316 €
17 | JANV 115 Achat concession individuelle - Cimetière de Sous-le-Bois - 50 ans - M MME HADBI Lakdar - 316 €
17 JANV 116 Achat concession collective - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - M MME BURGE - 158 €
17 | JANV 117 Achat concession collective - Cimetière de Douzies - 30 ans - MME KHAMMAR - 808 €
17 JANV 160 Prestation de l'association the Geek assembly - Anim'mania pour un montant de 822 € TTC
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