Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Listing deliberation CM 16 12 25
Déliberation - DELIB2026 038 Recrutement contractuel accroissemen
Conseil Municipal - 2026513182314520542 info conseil municipal
Procès Verbal - 8 PV DU 16 12 2025
Convocation - CONVOCATION CM 02 04 26
Conseil Municipal - affiche conseil municipal 16 12 2024
Convocation - CONVOCATION CM 05 03 2026
Convocation - convocation conseil 16 12 25
Convocation - convoc conseil 4.03.26
Déliberation - doc02244020260522085745 1
Convocation - Convocation conseil du 16 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil du 16 12 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
de
la
VENDEE
PS PP
Pt Pod Po
Pt Pt
Pt
Po
Commune
d’'AVRILLE
Le
11
décembre
2025
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
conviés
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
dans
la
salle
annexe
de
la
Mairie,
le
mardi
16
décembre
2025
à
20h00.
Le
Maire,
Sylvie
VERDON
ORDRE
DU
JOUR
e
Budget
principal
- Décision
modificative
n°4
e
Vote
du
compte
administratif
2024
du
budget
principal
—
Régularisation
e
Autorisation
d'ouverture
de
crédits
e
Validation
des
travaux
en
régie
e
Recensement
de
la
population
2026
—
Désignation
du
coordonnateur
communal
-—
Recrutement
d'agents
recenseurs
et
rémunération
+
_
Foncier
—
Constat
de
désaffectation
suivie
du
déclassement
du
domaine
public
de
parcelles
—
rue
de
la
Tranquillité
et
rue
du
Ruisseau
e
Fixation
des
prix
de
vente
de
terrains
communaux
rue
du
Patis,
rue
du
Ruisseau
et
rue
de
la
Tranquillité
+
Assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
(CNP)
e
Participation
au
financement
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire
(PSC)
volet
«
santé
»
e
Informations
et
questions
diverses