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Déliberation - 20260601 Listing des deliberations
Procès Verbal - 8 PV DU 16 12 2025
Déliberation - Listing deliberation CM 16 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Déliberation - Listing deliberation CM 16 12 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le seize
décembre,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Avrillé
dûment
convoqué,
RILLÉ TOUTE
UN&
HISTOLR
Listing
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2025
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
annexe
de
la mairie,
sous
la présidence
de
Sylvie
VERDON,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 11
décembre
2025
PRESENTS
: Mme
VERDON
Sylvie,
M.
GAUDIN
Guy,
Mme
ROBIN
Sandrine,
M.
BERANGER
Florian,
Mme
LESAGE-GARREAU
Emilie,
M.
SUAUD
Francis,
M.
PIVETEAU
Hervé,
Mme
DUPÉ
Valérie,
M.
THUBIN
Frédéric,
Mme
BOUARD
Aline,
M.
BOUGRAS
Julien,
M.
Jean-Michel
THUNE,
Mme
MILOVANOVIC
Sonia,
M.
CAYEUX
Philippe
EXCUSE
: NEANT
NON
EXCUSEE
: Mme
BURY
Delphine
M.
Francis
SUAUD
est désigné
secrétaire
de
séance.
Numéro
SEE
Délibération
nets
Ps
2025/046
Décision
modificative
n°4
au
budget
principal
de
la commune
nr
ë
unanimité
2025/047
Décision
modificative
n°1
au
budget
annexe
de
la commune
2
VOIX pour
et
abstentions
2025/048
Vote
du
compte
administratif 2024
du
budget
principal
- annule
et remplace
le vote
du
|
11
voix
pour et 2
compte
administratif du
budget
principal
voté
le 10
mars
2025
abstentions
2025/049
Autorisation
d'ouverture
de
crédits
FPOINÉE
à
unanimité
2025/050
Validation
des
travaux
en
régie
Approuvée
4
l'unanimité
2025/051
Recensement
de
la population
2026
— désignation
d'un
coordonnateur
communal
-
Approuvée
à
recrutement
d'agents
recenseurs
et rémunération
l'unanimité
Foncier
— Constat
de
désaffectation
suivie
du
déclassement
du
domaine
public
de
Approuvée
à
2025/052
ue
:
ns
parcelles
— rue
de
la Tranquillité
et rue
du
Ruisseau
l'unanimité
Fixation
des
prix de
vente
de
terrains
communaux
rue du
Pâtis,
rue
du
Ruisseau
et rue
|
Approuvée
à
2025/053
ou
PP
as
de
la Tranquillité
l'unanimité
2025/054
Assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
pete
4
unanimité
2025/055
Participation
au
financement
de
la protection
sociale
complémentaire
— volet santé
Cp
à
Affiché
le 17 décembre
2025
Le Maire, Sylvie VERDON-
75.
SAC»
x\
D