Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche CM du 21 mars 2020
Conseil Municipal - Affiche CM du 20 mars 2026 installation du conseil
Conseil Municipal - Afficher réunion CM du 25 septembre 2020
Conseil Municipal - Affiche réunion du CM du 17 mai 2021
Conseil Municipal - Affiche CM du 23 déc 2020
Conseil Municipal - Affiche CM du 6 mars 2020
Conseil Municipal - Affiche CM du 25 juillet 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 25 juillet 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 30 avril 2026
Conseil Municipal - Affiche CM du 20 novembre 2020
Conseil Municipal - Affiche CM du 25 mai 2020 installation CM
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 25 mai 2020 installation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
121-10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
SALLE
JEAN
MOREL
:
le
lundi
25
mai
2020
à
18
heures
précises.
A
Servoz,
le
18
mai
2020.
| Ordre
du
jour :
Session
ordinaire
e Installation
du
nouveau
Conseil
Municipal
e Election
du
Maire
e Détermination
du
nombre
d’adjoints
e Election
des
Adjoints
e Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
e Indemnités
de
fonctions
du
Maire
et des
Adjoints
e Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
e Constitution
des
commissions
communales
permanentes
et désignation
des
membres
e Constitution
de
la Commission
d’Appel
d’Offres
et de
la commission
d'examen
des
offres
dans
le cadre
des
marchés
à procédure
adaptée
— désignation
des
membres
e Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
des
amendes
de
police
année
2019
— programme
2020
e Restauration
de
la toiture
de
l’église
—
lancement
de
la
consultation
pour
les
missions
de
contrôle
technique
et de
coordination
SPS
e Syane
: travaux
d’enfouissement
des
réseaux
de
la
route
de
l’Essert
au
Mont
—
adoption
des
plans
de
financement
pour :
|
+
la
tranche
optionnelle
1
- portion
depuis
la
route
du
Mont
jusqu’au
croisement
avec
le
chemin
de
l’ancienne
école
et le départ
de
la route
de
l’Abergement
+
la tranche
optionnelle
2 - partie
du
chemin
de
l’ancienne
école jusqu’à
l’école
du
Mont
et
le
sentier
au
départ
de
l’école
qui
débouche
sur
la
RD13
(départ
de
la
route
de
Fieugerand)
e
Questions
et
informations
diverses
=
Æ
AP)
: Mairie
de
Servoz
-
44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
- sg. mairie@servoz.
fr
À
: 04 50
4721
51