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Déliberation - CM 13 02 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 13 02 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Banque,
15 février 2024
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations
Décision du
Conseil
2024-01-01 Contrat de prestations de fourrière automobile – Uzès remorquage ADOPTÉE
2024-01-02 Soumettre à Déclaration Préalable l’édification des clôtures ADOPTÉE
2024-01-03 Modification des termes de la délibération cession de la parcelle AK 151 ADOPTÉE
2024-01-04 Périmètre du droit de préemption urbain ADOPTÉE
2024-01-05 Achat de la parcelle AO n°127 ADOPTÉE
2024-01-06 Convention de mise à disposition d’un agent de la Commune d’Uzès auprès de la Communauté de Communes Pays d’Uzès ADOPTÉE
2024-01-07 Création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine à temps non complet ADOPTÉE
2024-01-08
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la communauté de
communes du pays d’Uzes et les communes d’Uzès et Saint-Quentin-la-
poterie : création de voie cyclable
ADOPTÉE
2024-01-09 Reconduction Prêt à usage ou commodat entre la commune d'Uzès et M. Clément Leboucher ADOPTÉE
2024-01-10 Prêt à usage ou commodat entre la commune d'Uzès et M. Vincent Serrano ADOPTÉE
2024-01-11 Servitude pour l’établissement de canalisations publiques d’eau, Espace Pompidou ADOPTÉE
2024-01-12 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire selon le droit commun ADOPTÉE
2024-01-13 Débat d’orientation budgétaire 2024 ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 13/02/2024, à 18h00