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Déliberation - CM 17 12 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 17 12 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
18/12/2024
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations Décision du
Conseil
2024-02-01 Non valeurs du budget annexe eau potable ADOPTÉE
2024-06-02 Décision modificative n°3 – Budget Principal ADOPTÉE
2024-06-03 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs de 2025 ADOPTÉE
2024-65-04 Organisation du recensement de la population et enquête Familles 2025 ADOPTÉE
2024-06-05 Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière police ADOPTÉE
2024-06-06 Heures supplémentaires et modalités de compensation ADOPTÉE
2024-06-07 Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A) ADOPTÉE
2024-06-08 Protection sociale complémentaire ADOPTÉE
2024-06-09 Parc automobile commune d’Uzès ADOPTÉE
2024-06-10 Adoption du règlement de voirie ADOPTÉE
2024-06-11 Vote du tableau de classement des voies classées dans le domaine public communal ADOPTÉE
2024-06-12 Bilan triennal de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers ADOPTÉE
2024-06-13 Convention d’occupation temporaire du domaine public routier départemental pour la création d’un tourne à gauche sur la RD981, Avenue Pompidou ADOPTÉE
2024-06-14 Dérogation au repos dominical pour l’année 2025 ADOPTÉE
2024-06-15
Réforme des redevances des agences de l’eau – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
ADOPTÉE
2024-06-16 Réforme des redevances des agences de l’eau - Redevance performance des systèmes d’assainissement ADOPTÉE
2024-06-17 Convention de prestation de service CCPU/Mairie d’UZES relative aux accueils collectifs de mineurs 2023-2024 ADOPTÉE
2024-06-18 Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles ADOPTÉE
2024-06-19 Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) ADOPTÉE
2024-06-20 Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité à la Banque Alimentaire du Gard après l’incendie de six camions à Nîmes ADOPTÉE
2024-06-21 Exonération pénalités de retard imputables aux entreprises (opération travaux rénovation GS Jean Macé Phase 3 – Lots 1 à 1 ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 17/12/2024, à 18h00