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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loiron-Ruillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE LA MAYENNE
COMMUNE
DE LOIRON-RUILLÉ
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
05
SEPTEMBRE
2023
-
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
27
Présents
24
Absents
03
Votants
24
+ 1 pouvoir
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
cinq
du
mois
de
septembre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de la Commune
de LOIRON-RUILLÉ
dûment
convoqué,
s’est réuni
à la mairie
de LOIRON-RUILLÉ,
au
13
rue
du
Docteur
Ramé
(LOIRON),
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
BOURGEAFS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 31
AOÛT
2023
Présents:
M.
Bernard
BOURGEAIS,
M.
Gérard
JALLU,
Mme
Isabelle
GROSEIL,
M.
Christian
GRIVEAU,
Mme
Sylvie
BLOT,
M.
Louis
GUEROT,
Mme
Florence
MARTINAT,
M.
André
MAUDET,
M-Hean-Lue CHAPEETF,
M.
Michel
LABBÉ,
Mme
Annette
PIVERT,
M.
Christian
CORRAIE,
M.
Martial
CHAINEAU,
M.
Michel
PLANCHENAULT,
M.
Jean-Claude
HIVERT,
Mme
Sandrine
(GLET,
Mme
Frédérique
GOURDIN,
Mme
Laëtitiiñ
BARROCHE,
Mme
Laëtitia
PICHON,
M.
Olivier
ROUSSEAU,
Mme
Chrystèle
FOUCHER,
Mme—Christina
BEAUGEARD,
Mme
Aurélie
HARDY,
M.
Anthony
BRUNEL,
Mme
Tiphaine
ROCHER-LEVEQUE,
Mme
Pauline MESRE,
M.
Gaëtan
BEUNARD.
Absents
: M.
Jean-Luc
CHAPLET,
Mme
Christina
BEAUGEARD,
Mme
Pauline
MESRE.
Délégations
: M.
Jean-Luc
CHAPLET
avait
délégué
ses
pouvoirs
à M.
Bernard
BOURGEAIS.
Conformément
à
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
Aurélie
HARDY
est
élue,
à
l’unanimité,
secrétaire
de
séance.
N°
Date
d'examen
Objet
Décision
Délibération D/2023/062
05/09/2023
[Signature
d'une
convention
pour
l’utilisation |
Approuvée
de
chambres
existantes
de
la commune
au
profit
de
Mayenne
Fibre
D/2023/063
05/09/2023
|Adoption
de
l'instruction
budgétaire
et
Approuvée
comptable
M57
D/2023/064
05/09/2023
[Sortie
des
participations
financières
du
Approuvée
compte
266
par
opérations
d'ordre
non
budgétaires
D/2023/065
05/09/2023
|Emploi
occasionnel
2023
- Service
Enfance,
|
Approuvée
Jeunesse
et Périscolaire
FAIT
A
LOIRON-RUILLÉ,
LE
MAIRE
AFFICHÉ LE
:
06/09/2023
BERNARD
BOURGEAIS