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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Loiron-Ruillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
COMMUNE DE LOIRON-RUILLÉ
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
- 03 OCTOBRE 2023 -
NOMBRE DE CONSEILLERS
EN EXERCICE 27
Présents 20
Absents 07
Votants 20 + 1 pouvoir
L'an deux mille vingt-trois, le trois du mois d'octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de LOIRON-RUILLÉ dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de LOIRON-RUILLÉ, au 13 rue du Docteur Ramé (LOIRON), sous la présidence de Monsieur Bernard BOURGEAÏTS, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 SEPTEMBRE 2023
Présents: M. Bernard BOURGEAIS, M-—Gérard—FAHIU, Mme Isabelle GROSEIL,
M. Christian GRIVEAU, Mme Sylvie BLOT, M. Louis GUEROT, Mme Florence MARTINAT,
M. André MAUDET, M-Jeanue CHAPEET, M. Michel LABBÉ, Mme Annette PIVERT, M. Christian
CORRAIE, M. Martial CHAINEAU, M. Michel PLANCHENAULT, M. Jean-Claude HIVERT, Mime—GSandrine — GLETF, Mme Frédérique GCOURDIN, Mme Laëtitii BARROCEHE, Mme Laëtitia PICHON, M-Ofkivier ROUSSEAU, Mme Chrystèle FOUCHER, Mme Christina BEAUGEARD, Mme Aurélie HARDY, M. Anthony BRUNEL, MmeFiphaine ROCHERHEVEQUE, Mme Pauline MESRE, M. Gaëtan BEUNARD.
Absents: M. Gérard JALLU, M. Jean-Luc CHAPLET, Mme Sandrine GLET, Mme Frédérique
GOURDIN, M. Olivier ROUSSEAU, Mme Aurélie HARDY, Mme Tiphaine ROCHER-LEVEQUE.
Délégations : M. Jean-Luc CHAPLET avait délégué ses pouvoirs à M. Bernard BOURGEAIS.
Conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Laëtitia
BARROCHE est élue, à l'unanimité, secrétaire de séance.
N° Date d'examen Objet Décision Délibération
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AFFICHÉ LE : 06/10/2023
FAIT A LOIRON-RUILLÉ,
LE MAIRE
BERNARD BOURGEAIS