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Déliberation - Liste des deliberations MARS 2023
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Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations MARS 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Énergies,
DEPARTEMENT
DE
LA
MAYENNE
COMMUNE
DE LOIRON-RUILLÉ
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- 07
MARS
2023 -
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
27
Présents
25
Absents
02
Votants
25
+ 1 pouvoir
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le sept
du
mois
de
mars
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LOIRON-RUILLÉ
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
de
LOIRON-RUILLÉ,
au
13
rue
du
Docteur
Ramé
(LOIRON),
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
BOURGEAIS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 MARS
2023
Présents:
M.
Bernard
BOURGEAIS,
M.
Gérard
JALLU,
Mme
Isabelle
GROSEIL,
M.
Christian
GRIVEAU,
Mme
Sylvie
BLOT,
M.
Louis
GUEROT,
Mme—Elorence MARFINAT,
M.
André
MAUDET,
M.
Jean-Luc
CHAPLET,
M.
Michel
LABBÉ,
Mme
Annette
PIVERT,
M.
Christian
CORRAIE,
M.
Martial
CHAINEAU,
M.
Michel
PLANCHENAULT,
M.
Jean-Claude
HIVERT,
Mme
Sandrine
GLET,
Mme
Frédérique
GOURDIN,
Mme
Laëtitii
BARROCHE,
Mme
Laëtitia
PICHON,
M.
Olivier
ROUSSEAU,
Mme
Chrystèle
FOUCHER,
Mme
Christina
BEAUGEARD,
Mme
Aurélie
HARDY,
M.
Anthony
BRUNEL,
Mme
Tiphaine
ROCHER-LEVEQUE,
MmePauline MESRE,
M.
Gaëtan
BEUNARD.
Absents
: Mme
Florence
MARTINAT,
Mme
Pauline
MESRE.
Délégations
: Mme
Florence
MARTINAT
avait
délégué
ses
pouvoirs
à M.
Martial
CHAINEAU.
Conformément à
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
Aurélie
HARDY
est
élue,
à
l'unanimité,
secrétaire
de
séance.
N°
Date
d'examen
Objet
Décision
Délibération D/2023/018
07/03/2023
|Ouverture
de
crédits
2023
n°
2 -
Dépenses
Approuvée
d'investissement
- Budget
principal
D/2023/019
07/03/2023
[Rénovation
énergétique
de
l'école
Jean
Approuvée
Moulin
- Modification
du
plan
de
financement
D/2023/020
07/03/2023
|Convention
de
partenariat
2023-2024
avec
la |
Approuvée
Fédération
Départementale
de
Familles
Rurales
pour
la gestion
de
l'accueil
de
loisirs
D/2023/021
07/03/2023
|Détermination
des
commissions
-
Approuvée
Modifications
D/2023/022
07/03/2023
|Création
d’un
poste
de
directeur
périscolaire | Approuvée
D/2023/023
07/03/2023
|Suppression
d’un
emploi
d’adjoint
Approuvée
administratif
A LOIRON-RUILLÉ,
LE
MAIRE
ERNARD
BOURGEAIS
AFFICHÉ
LE
: 12/03/2023