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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 202502
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convocations Elus OJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convocations Elus OJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Grand
Pontarlier
Communauté
de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier,
s-hoursesne
French
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Communautaires
Le DJAR D
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 9 avril 2025 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application «AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Président,
Ecoleueal Pa ENRE
Déroulement de la séance :
Excuses et procurations
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées —
Pôle Assemblées— Tél. : 03.81.39.92.76
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr SL
Conseil Communautaire
9 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Fiscalité 2025
2. Inventaire comptable - Règles et durées d'amortissement pour le Budget principal et les budgets annexes - Nomenclatures M57 et M49 - Modification de la délibération du 28 novembre 2023
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
3. Parc d'activité des Gravilliers -Tranche 2 ' Gravilliers Sud ' - Attribution du lot n°6
4. Parc d'activité des Gravilliers - Tranche 2 - Changement d'affectation du lot n°12B
5. Parc d'activité des Gravilliers -Tranche 3 ' Gravilliers Sud ' - Attribution du lot n° 17
6. Hôtel d'entreprises - Gel des tarifs pendant les travaux
7. Parc d'activité des Gravilliers -Tranche 3 ' Gravilliers Sud ' - Réattribution du lot n°8
8. Parc d'activité des Gravilliers -Tranche 3 ' Gravilliers Sud ' - Attribution du lot n° 26
Eau - Assainissement
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
9. Eau - Assainissement - Établissement d'une servitude de passage en tréfonds sur les parcelles cadastrées N° 462CK5 et 462CK7 situées chemin Clos Guillaume - Les Etraches à Pontarlier, pour la mise en place d'une canalisation d'eau potable de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Ordures Ménagères
Rapporteur : Raphaël CHARMIER
10. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative 2025 - Fixation du taux de la part fixe et des tarifs des levées Urbanisme - Habitat - Logement
Rapporteur : Didier CHAUVIN
11. Conseil Départemental du Doubs : Autorisation de signature de la convention Programme d'intérêt général - Pacte territorial du Doubs
12. Maison de l'Habitat du Doubs (MHD) : Mise en œuvre du pacte territorial - Autorisation signature convention objectifs et de moyens
Développement Durable - Environnement - Mobilités
Rapporteur : Jean-Marc GROSJEAN
13. Adhésion à la Société Publique Locale 'Mobilité Bourgogne Franche-Comté'
Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
14. Château de Joux - Nouveaux articles pour la boutique
15. Château de Joux - Attribution d'une subvention au Centre d'Animation du Haut- Doubs pour le Festival des Nuits de Joux
16. Modalités de mise en œuvre pour l'offre de séminaire du Gounefay
Bureau et Fonctionnement de la Structure
Rapporteur : Bénédicte HERARD
17. Aide au fonctionnement de gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage - Convention entre l'Etat et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier année 2025 - Régularisation 2024
18. Gens du Voyage - Tarifs 2025 - Correctif
Rapporteur : Patrick GENRE
19. Tour de France 2025 - Arrivée de la 20ème Etape à Pontarlier - Subvention exceptionnelle
20. Commissions permanentes - Modification d'un représentant de la Commune des Granges Narboz au sein de la Commission Tourisme de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
21. Modification de représentants de la Commune de Dommartin au sein de plusieurs organismes et commissions de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
22. Modification du tableau des effectifs : créations / suppressions de postes
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
23. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales