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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 20250220 Convocation OJ 1
Document publié le Jeudi 20 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 20250220 Convocation OJ 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier,
Conceilerrégional Mesdames, Messieurs,
e-Beurgegne Les Conseillers Communautaires Frenshe-Cenis
Le 14 FEV. 2075
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 20 février 2025 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application «AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Présid@nt,
@ dou PdtriCf GENRE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire - Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées —
Pôle Assemblées — Tél. : 03.81.39.92.76
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr SL
Conseil Communautaire
20 FÉVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Attributions de compensation provisoire 2025
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
2. Parc d'activité des Gravilliers - Tranche 3 ' Gravilliers Sud ' - Attribution du lot n° 18
3. Parc d'activité des Gravilliers - Tranche 2 ' Gravilliers Sud ' - Attribution du lot n°12 C
4. Création d'un label entreprises
5. Fédération Commerce Artisanat Grand Pontarlier - Demande de subvention 2025
6. Parc d'activité des Gravilliers -Tranche 3 ' Gravilliers Sud ' - Lot 30 - Renonciation du droit de préférence de la CCGP
7. Parc d'activité des Gravilliers - Tranche 3 ' Gravilliers Sud ' - Attribution des lots n° 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16
Eau - Assainissement
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
8. Etablissement d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle cadastrée 110 ZO 59 située au lieu-dit ' Sur Terroir ' sur la commune de CHAFFOIS
9. Etablissement d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle cadastrée 110 ZO 61 située au lieu-dit ' Sur Terroir ' sur la commune de CHAFFOIS
10. Etablissement d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle cadastrée 110 ZO 78 située au lieu-dit ' Sur Terroir ' sur la commune de CHAFFOIS
11. Convention fixant les conditions administratives, techniques et financières pour assurer le transport et le traitement des eaux usées de la commune de Sainte- Colombe
12. Établissement d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle cadastrée 462 BW 56 située au lieu-dit La Malmaison commune de Pontarlier
Développement Durable - Environnement - Mobilités
Rapporteur : Jean-Marc GROSJEAN
13. Convention de cession des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) à THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION (TDD) Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
14. Demande de subvention du Vélo Club de Morteau Montbenoît pour l'organisation du Tour du Doubs 2025
15. Tarifs saison hivernale 2024-2025 - Approbation du règlement de services public administratif
16. Château de Joux - Tarifs boutique 2025
17. Château de Joux - Renouvellement des adhésions aux partenaires touristiques régionaux
18. Château de Joux - Mise à jour du règlement intérieur à destination des visiteurs
19. Château de Joux - Convention de partenariat avec l'association ' Patrimoine et Histoire de Joux '
Bureau et Fonctionnement de la Structure
Rapporteur : Patrick GENRE
20. Remboursement de frais
21. Réglement Intérieur
22. Tarifs relatifs à la Direction des Ressources Humaines
23. Convention entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier, le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier et le Comité des Œuvres Sociales
24. Convention constitutive d'un groupement de commandes - Passation d'un marché pour l'impression du RDVAnimations - l'agenda des sorties du Grand Pontarlier et Pontarlier.
25. Modification du tableau des effectifs : créations / suppressions des postes
26. Projet Crématorium - Octroi d'une garantie d'emprunt de la CCGP à la SPL ' Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier', pour un emprunt auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté
27. Projet Crématorium - Octroi d'une garantie d'emprunt de la CCGP à la SPL ' Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier', pour un emprunt auprès la Banque Populaire de Franche-Comté
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
28. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales