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Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 2023 10 31 RAA spécial AP MocqueSouris
Document publié le Mardi 31 octobre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 2023 10 31 RAA spécial AP MocqueSouris)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement, Énergies,
Liberté
Egalité
Fraternité
INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°37-2023-10044
PUBLIÉ LE 31 OCTOBRE 2023 Sommaire
Direction départementale des Territoires /
37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris (9 pages) Page 3
2 Direction départementale des Territoires
37-2023-10-17-00003
20231030 RAA AP MocqueSouris
Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 3 Direction départementale des territoires
SERVICE DE L'EAU ET RESSOURCES NATURELLES
ARRÊTÉ Modificatif du règlement d'eau du moulin de Mocque-Souris sur la commune de Nazelles Négron Le préfet d'Indre-et-Loire Chevalier de la Légion d'honneur Officier de l'Ordre National du Mérite Vu le Code de l’environnement, notamment les articles L. 2111 et L. 214-1 à L. 214-6 ;
Vu le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2022-2027 (SDAGE) du bassin Loire-
Bretagne adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 3 mars et publié par arrêté préfectoral du 18 mars 2022 ;
Vu la jurisprudence et notamment la décision du conseil d'État en date du 5 juillet 2004 statuant sur la requête de la SA Laprade Energie ;
Vu le dossier de déclaration loi sur l'eau, relatif au rétablissement de la continuité écologique de la Cisse au moulin de Mocque-Souris sur la commune de Nazelles-Négron sur la rivière la Cisse, référencé par récépissé de déclaration N° 37-2020-00131 et autorisé en date du 1° mars 2021 ;
Vu le dossier des ouvrages exécutés des travaux de rétablissement de la continuité écologique au moulin de Mocque-Souris en date du 12 décembre 2022 établi par le syndicat Mixte du Bassin de la Cisse ; Vu le courrier adréssé aux propriétaires en date du 15 mai 2023 du site du moulin de Mocque-Souris, les
invitant à faire part de leurs observations sur le présent arrêté en application de l'article 24 de la loi n°
2000-321. du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations : Considérant que les travaux de restauration de la continuité écologique sur le site du moulin de Mocque- Souris, sur la commune de Nazelles-Négron, ont été réalisés dans le cadre du contrat territorial des
travaux de restauration et d'entretien du bassin de la Cisse et de ses affluents autorisés par arrêté inter- préfectoral n° 41.2070707.001 du 7 juillet 2017 ;
Considérant que'les travaux au moulin de Mocque-Souris ont consisté à aménager un bras de contournement au niveau de la parcelle située en rive gauche de la Cisse au niveau du moulin, ainsi qu’un dispositif complémentaire pour permettre le franchissement des anguilles au niveau du déversoir de Bray ; |
Considérant que l'ensemble du site du moulin a fait l’objet d’un plan de recollement en date du 22 novembre 2022 comprenant des relevés de cotes de niveaux et la description de l'ensemble ses éléments d'ouvrages après travaux;
Considérant qu'il résulte de ce qui précède qu'il convient de modifier le règlement d'eau du moulin de Mocque-Souris afin de tenir compte des travaux d'aménagement de rétablissement de la continuité écologique ;
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire :
ARRÊTE
Article 1°’: Objet
Le moulin de Mocque-Souris, sur la rivière la Cisse sur la commune de Nazelles-Négron, est concerné par un obstacle identifié au Référentiel des Obstacles à l’'Écoulement : - ROE 32331 Mocque Souris Seuil en rivière 1.3 m
Le moulin de Mocque-Souris sur la commune de Nazelles-Négron ainsi que l'ensemble de ses ouvrages attachés à son fonctionnement appartiennent aux propriétaires suivants :
N° Ouvrages Propriétaires Adresse Parcelles
ZL 0005 Déversoir de Bray / ancrage | M. CHAPERON MICHEL et | LA GAUTERIE 41190 FRANCAY
en rive droite Mme TRIMARDEAU
MARYLENE |
|
E 0044 Déversoir de Bray ancrage! M. GOULD HOWARD et |273 LE SENTIER 37530 MOSNES- en rive gauche Mme GOULD STEPHANIE | 8 RTE DE VALLIERES LE SENTIER |37530 MOSNES
1/5
Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 4 ZP 0026 bras de contournement +
Vannes de décharge
ancrage sur la rive gauche —_—_—_—_—
= |Met Mme RABIER Moulin de Mocque-Souris - 37530
E 0577 Vannes de décharge - NAZELLE-NÉGRON
ancrage sur la rive droite
Lu À —
E 0913 Vanne usinière
Les travaux ont consisté à aménager un bras de contournement au niveau de la parcelle située en rive
gauche de la Cisse au moulin de Mocque-Souris, et la création d'un dispositif pour permettre le franchissement des anguilles au déversoir de Bray situé en amont. Le site du moulin ayant été modifié, son règlement d'eau doit être mis à jour. Article 2 : Descriptif des ouvrages du moulin de Mocque-Souris après travaux
21 : AU niveau du déversoir de Bray situé 1850 mètres en amont du moulin de Mocque-Souris
A- Un déversoir de décharge
o Largeur : 4.28 m
© Longueur : 22.43 m
o Cote d’arase en crête : 53.00 m NGF
B- Une rampe à anguille
La rampe à anguille issue des travaux de 2021, est située sur la rive gauche de la Cisse à 20 mètres en aval du déversoir de Bray.
© Largeur : 1.00 m
o Longueur : 10.00 m
o Cote d'arase en crête : 52.88 m NGF
o Pendage latérale : 24%
o Cote aval : 51.84 m NGF
2.2 : AU niveau du site du moulin de Mocque-Souris
A- Un vannage de décharge au niveau du moulin en rive gauche du bief
o Largeur : 4 x 1.30 m
o Largeur totale : 617 m
o Hauteur : 4 x 0.84 m
o Arase des planches vannes fermées : 53.01 m NGF
© Cote radier amont : 5214 m NGF
o Cote radier aval : 52.00 m NGF
B- Une vanne usinière permettant l’utilisation de l'énergie hydraulique
o Largeur : 3.59 m
o Hauteur : 0,80 m
o Arase des planches vannes fermées : 53.30 m NGF
o Cote du radier amont : 52.44 m NGF
C- Un bras de contournement issu des travaux de 2021, considéré comme le dispositif permettant d'assurer le franchissement piscicole des anguilles et des espèces holobiotiques :
o Seuil d'alimentation
= Cote d’arase : 52.40 m NGF
* Pendages latéraux du radier : 5 % RD et 5 % RG
= Pendages latéraux des berges : 1H/2V
o Pente longitudinale moyenne : 0.5 %
o Longueur développée du bras de contournement : 234 ml
Un plan de recollement de l'ensemble des aménagements après travaux se trouve en Annexe I.
2/5
Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 5 Article 3 : Niveau légal de la retenue
L'ancien repère de niveau installé sur le mur en rive gauche entre les vannes de décharge et la vanne Usinière correspondant à la cote de 53,02 m NGF, devra être maintenu en place.
La cote légale est fixée à la valeur de 52,80 m NGF.
Un seuil de tolérance de +/- 5 cm sur la cote à respecter de 52,80 est défini.
Echelle limnimétrique au niveau du moulin
Une échelle limnimétrique sera fixée sur le bajoyer à côté du vannage de décharge. Cette échelle devra
faire apparaître la cote légale de l'ouvrage.
Le O de l'échelle sera positionné à la cote 52,50 m NGF soit -0.52 m du repère de niveau légal. Ainsi à la cote projet, le niveau d'eau indiquera approximativement la valeur 0.3 m de l'échelle.
(Annexe Il- Positionnement échelle limnimétrique au droit des vannes de décharge )
Echelle limnimétrique au niveau du déversoir de Bray
Elle sera fixée sur les palplanches de la rive droite du déversoir (dans la Cisse). Le O de l'échelle sera positionné à la cote 52,50 m NGF soit -0.5 m de la cote d'arase du déversoir. Ainsi à la cote projet, le niveau d’eau indiquera approximativement la valeur 0.5 m de l'échelle Le positionnement de l'échelle limnimétrique au droit du déversoir de Bray est illustrée à l'annexe II. Article 4 : Mesures de gestion et d'entretien
La vanne de décharge est ouverte dès que la cote légale est dépassée de plus de 4 cm. Aucun débit n'y
est injecté, de manière à favoriser les flux vers le bras de contournement (= passe à poissons).
A l'étiage, la vanne usinière est maintenue fermée ou très légèrement ouverte (<1cm) pour maintenir un débit de fuite nécessaire à la vie aquatique compris entre 10 et 50 L/s dans le canal de fuite du moulin.
A l'étiage, la vanne de décharge est fermée progressivement pour maintenir le niveau à la cote 52.80 m NGF et garantir un débit minimum réservé et un débit d'attrait suffisant dans le bras de contournement. |
En période d'étiage, la quasi-totalité du débit de la Cisse transitera par le bras de contournement.
Le tableau indiquant les hauteurs d'ouverture des vannes nécessaires pour maintenir le débit dans le bras de contournement et garantir le maintien du niveau à la cote 52.80 m NGF est précisé à l’annexe I.
En crue, les vannes de décharge doivent être ouvertes pour maintenir la cote du plan d'eau entre 52.80 m NGF et en deçà de 53,00 m NGF (soit entre le 0,3 et le O,5 de l'échelle limnimétrique) et jusqu'à ce que les capacités des vannes ne soient pas suffisantes pour absorber le débit de crue. Le déversoir de Bray situé 1850 m en amont du moulin de Mocque-Souris permet alors de déverser l'excédent du débit de crue de la Cisse dans le Bray.
Droit de pêche
Le propriétaire renonce au droit de pêche sur le bras de contournement.
Mesures d'entretien des ouvrages
L'entretien et la réparation de chaque élément d'ouvrages liés au moulin de Mocque-Souris sont à la charge de chacun des propriétaires cités à l’article 1, qui devront les maintenir en état de fonctionnement.
Le maintien du fonctionnement la rampe à anguille prévue pour le franchissement piscicole au niveau du déversoir de Bray est à la charge du propriétaire de ce côté du déversoir.
Le maintien du fonctionnement et l'entretien du bras de contournement sont à la charge du propriétaire du moulin de Mocque-Souris.
Le radier situé à l'amont du bras de contournement fera l'objet d’un suivi régulier par le propriétaire du
moulin qui vérifiera qu'aucun encombre ne perturbe l'alimentation du bras de contournement.
Point relatif à la vanne de décharge et à la vanne usinière
Les propriétaires du moulin doivent remettre en état les vannes de décharge et la vanne usinière en vu d'assurer le maintien du niveau d'eau au niveau de la cote légale ci-dessus fixée. Article 5 : Règlements administratifs antérieurs
L'ouvrage du moulin de Mocque-Souris à Nazelles-Négron est référencé dans l’État des irrigations et
usines hydrauliques du département d’Indre-et-Loire de 1879.
Il est fondé sur titre par les différents arrêtés suivants :
- Ordonnance royale du 7 juillet 1824
3/5
Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 6 - Arrêté préfectoral du 23 décembre 1829
- Arrêté préfectoral du 12 octobre 1831
- Ordonnance royale du 24 Septembre 1834
- Arrêté préfectoral du 2 septembre 1835
- Ordonnance royale du 28 janvier 1843
- Arrêté préfectoral du 31 mars 1843
- Arrêté préfectoral du 22 août 1846
Les dispositions relatives au règlement d'eau du moulin de Mocque-Souris sur la commune de Nazelles-
Négron, sont complétées et modifiées par le présent arrêté.
Article 6 : Modification des infrastructures
Aucun nouvel élément modifiant la répartition des débits ou la structure des dispositifs d'aménagement actuels (largeur, hauteur, pente d'écoulement et débits) ne pourra être mis en place sans autorisation préalable de la police de l'eau.
Dans le cas où les autorités compétentes en matière de police de l'eau feraient l'observation d'une modification des prises d'eau et des éléments d'ouvrage du site du moulin sans autorisation préalable, il y sera procédé d'office et au frais du responsable à une remise en état avec le conseil des gestionnaires des milieux aquatiques présents sur le bassin versant de la Cisse et des différents partenaires techniques locaux (Fédération de pêche, Office français pour la Biodiversité, Direction départementale des territoires, Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), et ce, sans préjudice de l'application des.lois pénales dont ils seraient passibles ou de toute action civile qui pourrait leur être intentée en raison des pertes et dommages résultant de ces travaux ou de toutes autres négligences.
Les propriétaires du moulin et des éléments d'ouvrages liés à la gestion de l'eau sur le site du moulin de Mocque-Souris sont tenus de se conformer à tous les règlements intervenus où à intervenir sur la police, le mode de distribution et le partage des eaux.
Article 7 : Voies et délais de recours
Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative et du livre IV du Code des relations entre le public et l'administration, la présente décision peut être contestée dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification :
- par recours gracieux, adressé au préfet d’Indre-et-Loire — préfecture d'’Indre-et-Loire 37925 Tours Cedex 9
- Un recours hiérarchique, adressé au ministre de la Transition écologique - 246, boulevard Saint- Germain 75007 Paris
Dans ces deux cas, le silence de l'administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois. - par recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif d'Orléans - 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours accessible par le site internet www.telerecours.fr
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l'un de ces recours.
Article 8 : Publicité
La secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire, le maire de la commune de Nazelles-Négron, la directrice départementale des territoires d'Indre-et-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture d'Indre-et-Loire.
Tours, le 17 octobre 2023
SIGNE
Patrice LATRON
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Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 7 ANNEXES
Annexe | — Plan de recollement suite aux travaux continuité de 2021
Annexe ll- Positionnement échelle limnimétrique au droit des vannes de décharge
Annexe Ill - Le tableau indiquant les hauteurs d'ouverture des vannes nécessaires pour maintenir le débit dans le bras de contournement et garantir le maintien du niveau à la cote 52.80 m NGF
Annexe | - Plan de recollement suite aux travaux de 2021
5/5
Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 8 TT He A: PANNE X
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Lieu-dit : Mocque-Souris | N° Plan : 3-1 Recolement vue en plan | Ecnele x L 7 LUN : PM NGC LT Na le 16/14722 : 63.06 NGF — Date: 22/11/2022 Dessiné par : O.C | Echelle X : 4/1 Plan Comp : 51.00 —— ELU o |
mn a x wo F3 ë + Lo eo ea a : & È ES 2 m S € 220, rue des Alles z1S e & æ d um < D & & zls ; À à Ë = . 85 440 TALMONT ST HILAIRE cor $ S & Ê & D D in n & ÿ [Terrain = + Œ F = = À à + + r: 6miee
Tel: 07 71 60 40 77 _ o he e o a e œ = œ œ ao DS : É É . me ICeOx 02 55 89 00 05 D|£. Ê 4 # ë g D ; a ä £ ÿ ._ f Email, csoulard@iceo-environnement.fr = — La EI a M ë $ Site internet: www.iceo-environnement.fr : ;
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Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 10 | ANNEXE T
. Syndicat Mixte du Bassin de la Cisse
, \ À ! | Réfection des vannes de décharge |
Echelle limnimétrique à installer
à côté du repère | |
FN
Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 11 ANNEXE TE
Le tableau ci-après précise le niveau d'ouverture des vannes pour maintenir le plan d'eau à la cote de
fonctionnement (52,80 m NGF) :
Bras de Contournement Vannes de décharge Vanne usinière
Heausur | Vitesse Houteur Hauteur
radier{m) | (m/s) | d'ouverture Débit (m3/5) | verture
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0.260 0.580 0.001 0.012 0.001
0.280 0.600 0.001 0.012
0.300 0.630 0.001 0.012 0.001
0.320 0.650 0.001 0.012 0.001
0.340 0.670 0.001 0.012 0.001
0.360 0.690 0.001 0.013 0.001
0.380 0.710 0.001 0.127 0.001
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0.400 0,740 0.018 0.234 0.010
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0.400 0.740 0.057 0.738 0.010.
0.400 0.740 0.075 0.972 0.010
0.400 0.740 0.095 1.232 0.010
0.400 0.740 0.114 1.478 0.010
0.400 0.740 0.134 1.738 0.010
0.400 0. 172 2.230 0.010
0.420 2.632 0.016
0.440 0.770 2.675 0.010
0.460. 0.790 2.709
0.480 2.739 0.010
0.500 2.790 0.010
0.550 È 3.591 0.010
0.600 À 4.435 0.010
0.650 : , 4.637 0.010
0. 4.911 0.019
| Les valeurs indiquées en jaune correspondent à un débordement du lt restreint du cours
Débit (m3/s)
Direction départementale des Territoires - 37-2023-10-17-00003 - 20231030 RAA AP MocqueSouris 12