Ordre du Jour - ordre du jour 02 03 26

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Ordre du Jour - ordre du jour 02 03 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breuil. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 02 03 26)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie, Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2025

FINANCES

1. Présentation et adoption du Compte Financier Unique (CFU).

2. Demande de subvention DETR pour la réfection du cimetière.

3. État annuel des indemnités des élus municipaux.

PERSONNEL

4. Renouvellement du dispositif « ticket mobilité » proposé par la Région Bourgogne Franche Comté.

5. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2026.

6. Instauration de l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale et du forfait élections.

DEVELOPPEMENT DURABLE

7. Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de Saône-et-Loire (PDIPR 71) – compléments.

8. Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS).

QUESTIONS DIVERSES

9. Rapport de décisions.

CONSEIL MUNICIPAL

DU 02 MARS 2026

ORDRE DU JOUR