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Conseil Municipal - oj cm 04 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Agrève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 04 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 DÉCEMBRE 2025
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2025.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Décision modificative n°2 – Rapport de M. VILLEMAGNE.
4) Tarifs 2026 – Rapport de M. CROS.
5) Emprunt réalisé par le budget du CCAS pour le financement des travaux de réhabilitation de l’immeuble de Rascles – Rapport de M. VILLEMAGNE.
6) Subvention à l’APE concernant la classe découverte – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Avenants au marché de travaux d’aménagement de la gare et des abords – Rapport de M. MARCAILLOU.
8) Avenants au marché de travaux pour la réhabilitation de la salle Fernand Roux – Rapport de M. MARCAILLOU.
9) Participation au financement de la protection sociale complémentaire santé agent – Rapport de M. VILLEMAGNE.
10) Modification du tableau des emplois – Rapport de M. VILLEMAGNE.
* création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet 21h hebdo * création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet 20h hebdo et suppression du poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet 20h hebdo
*création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité d’une durée hebdomadaire de 23h30
*création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet
11) Demande de subvention au titre de la DETR 2026 concernant la maison sport santé – Rapport de M. VILLEMAGNE.
12) Demande de subvention au titre de la DETR 2026 concernant les travaux de la rue de l’Église – Rapport de M. VILLEMAGNE.
13) Contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le Syndicat de Développement, d’Équipement et d’Aménagement (SDEA) pour la création de traversées piétonnes sur la RD120 – Rapport de M. CHANTRE et M. VILLEMAGNE.
14) Présentation du rapport d’activité 2024 de la CCVE – Rapport de M. VILLEMAGNE.
15) Questions diverses.