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Conseil Municipal - oj cm 24092026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Agrève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 24092026)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2026
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juillet 2026.
2. Présentation des décisions prises par la Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3. Taxe d’habitation sur les logements vacants – Rapport de M. CHALANCON.
4. Permis de construire concernant la mise en place d’un appentis au bâtiment des services techniques – Rapport de M. GAUTHIER.
5. Convention et tarification pour la location de la salle Fernand Roux – Rapport de M. MARMEYS.
6. Modification du tableau des emplois et suppression d’un poste d’adjoint technique – Rapport de Mme VAREILLE.
7. Convention lire et faire lire – Rapport de Mme CROZE.
8. Mandat spécial pour le 108e congrès des maires de France qui se tiendra du 24 au 26 novembre 2026 à Paris – Rapport de Mme VAREILLE.
9. Désignation d’un correspondant incendie et secours.
10. Questions diverses.