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Conseil Municipal - oj cm 23 04 26
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Saint-Agrève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 23 04 26)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AVRIL 2026
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er avril 2026.
2) Compte Financier Unique 2025 – Rapport de M. CHALANCON.
3) Affectation du résultat 2025 – Rapport de M. CHALANCON.
4) Vote des taux d’imposition 2026 – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Budget primitif 2026 – Rapport de M. CHALANCON.
6) Emprunt à long terme pour le financement de la réhabilitation de la salle Fernand Roux – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’adjoint technique et suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 1re classe – Rapport de Mme VINDRIEUX.
8) Proposition de la liste des membres de la Commission Communale des Impôts Directs – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Création de commissions communales – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Convention de mise à disposition des parcelles AE27 et AE28 pour l’association Equiblues – Rapport de Mme VAREILLE.
11) Questions diverses.