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Déliberation - 153 d1360754468790 41
Document publié le Vendredi 8 février 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 153 d1360754468790 41)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 8 février 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 29/01/2013
Affichage du Compte-Rendu
Sommaire :
le 11/02/2013
SEANCE DU 4 FÉVRIER 2013
Délibération n° D-2013-41
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Madame Blanche BAMANA, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Jean-Louis SIMON
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Hüseyin YILDIZ, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Madame Elisabeth BEAUVAIS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 février 2013
Délibération n° D-2013-41
Direction Animation de la Cité SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
Monsieur Nicolas MARJAULT, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs axes :
- La collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d’enseignement artistique.
- Elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d’aides en nature, l’organisation de manifestations qui contribuent à la diffusion, à l’animation dans les rues et les quartiers de Niort, à l’expression culturelle de la population et au rayonnement de la ville à l’extérieur, pour les plus importantes.
- Enfin, la collectivité favorise l’activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s’engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d’objectifs.
Ces aides concernent l’ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale, lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant et les conventions avec les associations concernées ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions :
Avenant et conventions d’objectifs
Associations d'expression musicale, lyrique et chorégraphique
Le SNOB et compagnies (avenant n°1) 12 000 € Le festin d’Alexandre 5 000 € Associations d’arts plastiques et autres activités artistiques
Hors Champs 5 000 € Subventions exceptionnelles et manifestations
Associations d'expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nouvelle(s) Scène(s) 25 000 € Associations d’animation culturelle
Impulsions Femmes 8 000 €
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Nicolas MARJAULT