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Procès Verbal - CCMV ORDRE JOUR 2023 09 05
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unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - Ccmv Ordre Jour 2023 09 05
Document publié le Mardi 5 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - Ccmv Ordre Jour 2023 09 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Famille,
communauté de communes
Mossig et Vignoble
Alswce
ORDRE DU JOUR
S É ANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 5 SEPTEMBRE
2023
Mossig et Vignoble
Président Daniel ACKER 1° Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 juin 2023
2° Inventaire des Zones d’Activités Economiques - Loi Climat et Résilience
3° Modification des statuts de l’Agence de Développement d’Alsace (ADIRA)
4° Prise en charge des frais des cours de piscine pour les élèves des écoles
élémentaires
5° Marché public travaux Trail Center – Attribution lot 3
6° Travaux voirie 2022 – Adoption d’un avenant - Lot 8 rue du Capitaine North à
Marlenheim
7° Travaux voirie 2023 – Adoption d’un avenant - Lot 3 Réaménagement de la Haute
rue du Schneeberg – rue du Schneeberg – impasse du Rehberg à Wangenbourg-
Engenthal
8° Marché travaux voirie 2023 - Convention de groupement de commande SDEA /
Commune de Wasselonne - Rue du Général de Gaulle
9° Marché travaux voirie 2023 – Opération de mise sous mandat avec la CEA – Rue du
Général de Gaulle
10° Créations / suppressions de postes