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unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - Ccmv Ordre Jour 2023 03 28
Document publié le Mardi 28 mars 2023
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Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
communauté de communes
Mossig et Vignoble Alsæce
Séance ordinaire du 28 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28 MARS 2023
Mossig et Vignoble
M. le Président Daniel ACKER Séance ordinaire du 28 MARS 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1° Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
2° Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de la Communauté
Professionnelle Territoriale de Santé.
AFFAIRES FINANCIÈRES
3° Rapport des orientations budgétaires
Exercice 2023
4° Adoption du règlement budgétaire et financier « M57 »
5° Déploiement du programme « savoir rouler à vélo » sur le territoire Mossig Vignoble Demande de subvention génération vélo
6° Attribution de compensations provisoires 2023
7° Adoption des barèmes des participations familiales - Multi accueils Hansel et Gretel
à Marlenheim et bouts d’chou à Wasselonne
8° Budget annexe ordures ménagères
Admissions en non-valeur
9° Prise en charge d’une facture impayée de la Communauté de Communes des Coteaux
de la Mossig
10° Emission d’un mandat – fin de la régie multi accueils Bout d’chou
MARCHÉS PUBLICS
11° Travaux de voirie 2022 – Adoption d’un avenant
Lot 6 – aménagement piéton RD768 HOHENGOEFT
12° Travaux de voirie 2022 – Adoption d’un avenant
Lot 2 – liaison cyclable ROMANSWILLER/SAVERNE
13° Travaux de voirie 2022 – Attribution des marchés de travaux
Lot 7 rue des Vosges BERGBIETEN / rue des Vergers FLEXBOURG
Lot 8 rue du Capitaine North MARLENHEIM
Lot 9 rue du Moulin KIRCHHEIM Séance ordinaire du 28 MARS 2023
RESSOURCES HUMAINES
14° Compte épargne temps
Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne- temps.
15° Avenant à la convention prévoyance / Augmentation de la participation
employeur
16° Avenant à la convention de mise à disposition de services à la commune de
Rangen
17° Créations de postes
Poste permanent d’attaché territorial temps plein / Poste permanent d’adjoint technique 28h / Poste
permanent adjoint technique 18h / Poste permanent agent social principal temps plein
DIVERS