Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4 liste deliberations 07 04 2025
Déliberation - 6 liste deliberations 02 06 2025
Déliberation - 9 liste deliberations 07 10 2024
Déliberation - 6 liste deliberations 12 06 2025
Déliberation - 5 liste deliberations 05 05 2025
Déliberation - 3 liste deliberations 03 03 2025
Procès Verbal - 7 17 oct
Procès Verbal - 7 pv 02 07 18
Procès Verbal - 07 pv 03 07 2023
Compte-Rendu - Liste des délibérations 7
Déliberation - 7 liste deliberations 07 07 2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Déliberation - 7 liste deliberations 07 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Affichage liste des délibérations conseil municipal du 7 juillet 2025
Ordonnance n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021
L’AN DEUX MIL VINGT-CINQ LE 7 JUILLET, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE, LEGALEMENT CONVOQUE S’EST REUNI, EN MAIRIE, SOUS LA PRESIDENCE DE STEPHANE GUSMEROLI, MAIRE.
PRÉSENTS : Mmes Dominique CABROL, Sylvie BRUN, Christine DUMESTRE, Claire GARCIN-MARROU, MM Stéphane GUSMEROLI, Olivier JEANTET, Rudi LECAT, Guy BECLE-BERLAND, Eric DAVIAUD, Stéphane LEVOIR, Yves GUERPILLON, Bruno MONTAGNAT.
ABSENTS EXCUSÉS ET DÉPÔTS DE POUVOIR : Fabienne SAUGE MOLLARET donne procuration à Christine DUMESTRE, Alain BIACHE donne procuration à Guy BECLE-BERLAND, Jeanne GERONDEAU, Dominique CABROL à partir du point 7 donne procuration à Rudi LECAT.
Début du Conseil à 20H30
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Claire GARCIN-MARROU
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION OBSERVATIONS
2025-07-1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 2 ET 12 JUIN 2025 APPROUVE 2 ABSTENTIONS
2025-07-2 DECISION FINANCIERES PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS INFORMATION
2025-07-3 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION VTT CHARTREUSE POUR L’EVENEMENT TIDJV 2025 APPROUVE UNANIMITE
2025-07-4 RENOVATION DE LA TOITURE DE L’EGLISE DU CENTRE-BOURG – DEMANDE DE SUBVENTION APPROUVE UNANIMITE
2025-07-5 RENOVATION ENERGETIQUE DE LA PISCINE MUNICIPALE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU « FOND VERT » APPROUVE UNANIMITE
2025-07-6 REHABILITATION DE LA SALLE SAINT-MICHEL EN ESPACE MULTI-ACTIVITES – AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX DES LOTS 8, 12,13 ET AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE APPROUVE UNANIMITE
2025-07-7 FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL APPROUVE UNANIMITE
COMMUNE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 07 JUILLET 2025 Affichage liste des délibérations conseil municipal du 7 juillet 2025
Ordonnance n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021
2025-07-8 COUPES DE BOIS 2026 APPROUVE UNANIMITE
2025-07-9 CONVENTION D’ADHESION A NORDIC ISERE POUR LA SAISON 2025/2026 APPROUVE UNANIMITE