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Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Déliberation - 3 liste deliberations 6 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Affichage liste des délibérations conseil municipal du 6 juillet 2026
Ordonnance n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021
L’AN DEUX MIL VINGT-SIX LE 6 JUILLET, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE, LEGALEMENT CONVOQUE S’EST REUNI, EN MAIRIE, SOUS LA PRESIDENCE DE STEPHANE GUSMEROLI, MAIRE.
PRÉSENTS : Mmes Christine DUMESTRE, Fabienne DECORET, MM Fabien BAULE, Guy BECLE-BERLAND, Eric DAVIAUD, Livio GAZZOLA, Stéphane GUSMEROLI, Rudi LECAT, Stéphane LEVOIR, Bruno MONTAGNAT.
ABSENTS EXCUSÉS ET DÉPÔTS DE POUVOIR : Mmes Dominique CABROL ; Corinne DEGROOTE (Pouvoir à Stéphane LEVOIR) ; Céline DOLGOPYATOFF BURLET (Pouvoir à Fabien BAULE) ; Valérie TORRES (Pouvoir à Christine DUMESTRE) ; Jeanette PETERSEN.
Début du Conseil à 19h30
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Bruno MONTAGNAT
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION OBSERVATIONS
2026-07-1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUIN 2026 APPROUVE 2 ABSTENTIONS
2026-07-2 DECISION FINANCIERES DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS INFORMATION
2026-07-3 DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET : DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL APPROUVE UNANIMITE
2026-07-4 CONFORTEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ROUTE DE PERQUELIN – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX. APPROUVE UNANIMITE
2026-07-5 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2026 APPROUVE VOIR DETAILS DES VOTANTS SUR LA DELIBERATION
2026-07-6 CONVENTION D’INSTALLATION ET D’EXPLOITATION D’UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS AVEC LA SOCIETE EURONET APPROUVE UNANIMITE
2026-07-7 DIAGNOSTIC DE CONFORMITE AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF LORS D’UNE MUTATION D’UN BIEN IMMOBILIER APPROUVE UNANIMITE
2026-07-8 CONFORTEMENT DE LA DESSERTE FORESTIERE DES ROUTES DU FONTANIL ET DE COMBE MERCIER – DEMANDES DE SUBVENTIONS APPROUVE UNANIMITE
2026-07-9 CONVENTION DE MANDAT AVEC L’ONF POUR LA FACTURATION DES VENTES DE BOIS APPROUVE UNANIMITE
COMMUNE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 6 JUILLET 2026