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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C1
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C113 2025 DM n°2 du BP min
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C113 2025 DM n°2 du BP min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
YZ
dE
—
Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-20251030-C113-2025-DE Date de télétransmission : 05/11/2025
nnralé
ain
Date de réception préfecture : 05/11/2025
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
30
OCTOBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 30
octobre
à 18
heures,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle
du
4è"
étage
de
la mairie
à Eymoutiers,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
BOSDEVIGIE
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire :
23
octobre
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
25
2
3
4
1
Membres
présents
: ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
MICHELLE,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-
Pierre,
BOUTY
Serge,
BRUN
Patrick,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
COLIN
Juliana,
DELEFOSSE
Laurent,
DUGAY
Marie,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
LEBLANC
Christian,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir
: SUDRON
Frédéric
à PLAZANET
Mélanie
- GAGNAIRE
Gilles
à THEYS
Michel
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: LEVET
Elise,
ECHASSERIEAU
Vincent,
LENOBLE
Monique
Membres
absents
: SIMON
Isabel,
COUPET
Georges,
GORA
Richard,
CHABANAT
Christine
Secrétaire
de
séance
: THEYS
Michel
FINANCES Délibération
n°
C113-2025
: Décision
modificative
au
budget
principal
n°2
Il
est
proposé
au
Conseil
de
faire
évoluer
le
budget
principal
sur
les
dépenses
de
fonctionnement
et
notamment
les
chapitres
011
et 012
compensées
par
des
recettes
supplémentaires
au
chapitre
70
:
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement
|
Fonctionnement
Ouvertures
88
000,00
Dépenses
:
Réductions Ouvertures
88
000,00
Recettes
:
É
—
a
Réductions
Equilibre
:
Ouv.
- Red. Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20251030-C113-2025-DE Dale
de
télétransmission
: 05/11/2025
Date
de
réception
préfecture
: 05/11/2025
Imputaion
OUVERT
.::|
©REDUIT
2.
D F 011 60623 020 (057
2 600,00
D F 014 60623 020 (08
+ 000,00
D F 01? 61521 020 (013
4 800,00
DF 01+ 417 020013
4 700.00
D F 011 6294 020
800,00
D F 014 6261 020
106,00
D Foi? 6281 020 /003
300,00
DF O1 6251 020 /0088
150.00
D F D14 6281 020 /008E
650.00
D F Dit 625 020 /053
100,00
DF Dit 6951 020 (056
410,06
D F 01? 6251 020 /057
55,00
D F 01? 6251 020 /068
260,00
D F O1 6261 020 /016
300,00 |
D F D11 6281 020 (047
850,00
D F D
6284 020 /012
500,00
D F Dit 6283 090 /022
380,00
D F 012 6215 020
4 800,00
D F 01264111 01 4003
30 600,00
D F D12 64191 01 008
20 660,00
D F 012 6417 01 1021
1 000,00
D F 012 6451 01
10 485,00
DF 0126489 D
40 000,00
D F 65 6558 026
3750,00
R F 70 70841 020
&0 000,0
R F 7D 70878 020
700,00
RF 74 74PBBA 020 (056
4 000,00
RE 74 74833 020
2 500,00
R F 75 758888 020 1011
800,00
I! s’agit
pour
le Conseil
d'adopter
la décision
modificative
ci-dessus
proposée Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20251030-C113-2025-DE Date de télétransmission : 05/11/2025 Date de réception préfecture : 05/11/2025
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
27
voix
Pour,
décide
d'adopter
la
décision
modificative
ci-dessus
proposée
Fait
et
délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le
3
novembre
2025
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Obmmunauéé
de
Communes
6rtes
de Vassivière
Acte rendu get
le : J
NOV.
0
Y
ar:
rue
de
la
Liberté
Publié
le :
:
S NOV.
2025
ZA
7120
EYMOUTIERS