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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C137 2025 DM n°1 au budget Assainissement min
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C137 2025 DM n°1 au budget Assainissement min)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Sport,
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y
LES
Accusé
de réception
en préfecture
087-248719353-20251219-C137-2025-DE Date
de
télétransmission
: 22/12/2025
Date
de
réception
préfecture
: 22/12/2025
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
19
DECEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
19
décembre
à 18
heures,
le Conseil
communautaire
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
de
l’annexe
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 12
décembre
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
22
4
3
5
1
Membres
présents
: BESNIER
Michelle,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHAMPAUD
Marc,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUGAY
Marie,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GAGNAIRE
Gilles,
GASCHET
Gérald,
LENOBLE
Monique,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric.
Membres
ayant
donné
pouvoir
: COLIN
Juliana
à
BRUN
Patrick,
THEYS
Michel
à GAGNAIRE
Gilles,
SIMON
Philippe,
BIDAUD
Jean-
Michel
à DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ANOMAN
Matthieu
à BESNIER
Michelle.
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: BAUDEMONT
Dominique,
CHADELAUD
Michel,
PAQUET
Laurent.
Membres
absents
: SIMON
Isabel,
GORA
Richard,
LEVET
Elise,
LEBLANC
Christian,
LOURADOUR
Patricia
Secrétaire
de
séance
: Gérald
GASCHET
FINANCES Délibération
n°
C137-2025
: Décision
modificative
n°1
au
budget
assainissement
Ilest
proposé
au
Conseil
de
faire
évoluer
le budget
assainissement
sur
les
dépenses
et recettes
en
fonctionnement
et
en
investissement Imputaton
OUVERT
REDUIT
Commentaires
DFO11
61523
5 090,00
DF011
62871
6 000,00
DF66
66111
5 000,00
D
F 66
6515
3
500,00
DF67
673
2 500,00
O1 16 1641 OPFI
5 000,0Ù
D 123 2315 OPNI
6 000,00
RF75
7581
1 000,00
DÉTAIL
PAR
SECTION
Ivostissoment
|
Fonctionnement
EQUILIBRE
inonites
5009.00
EURE
Solde Ouvertures
15 000,00
Dépenses
:
Réductions
5
000,0
10
000,00
Oivetütes
1 000,00
Solde
Réductions
15 000,00
Racoltos
:
Réductions
Ouv.
-Réd,
Equilibre
:
Ouv.
-Red,
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
communautaire
du
19
décembre
2025
p.1/1 Accusé de réceplion en préfecture 087-248719353-20251219-C137-2025-DE Date de télétransmission : 22/12/2025 Date de réception préfecture : 22/12/2025
Il s’agit
pour
le
Conseil
d'adopter
la décision
modificative
ci-dessus
proposée.
Les
membres
du
Conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
soit
26
voix
Pour
décident
d'adopter
la
décision
modificative
ci-dessus
proposée.
Fait
et
délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le 22
décembre
2025
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
nafauté
de
Cornmunes
sPortes
de
Vassivière
5,
rue
de
la
Liberté ITIERS
Acte rendu
exécutoire
le :
?
3
[]
L
Publié le:
2 3
DEC,
2025
FL.
27
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
communautaire
du
19
décembre
2025
p.1/1