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Convocation - Convocation cm du 16 06 2023 SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 16 06 2023 SIGNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Le
Maire
de
La
Barben,
Franck
SANTOS
A
-Monsieur
GOURLIA
Michel
-Monsieur
LAMOTTE
Laurent
-Monsieur
PUECH
Michel
-Madame
GASCON
Maryvonne
-Monsieur
THOMAS
Noël
-Madame
BOUICHET
Sabine
-Monsieur
CARON
Philippe
-Monsieur
JEAN
Bernard
-Madame
MARTINET
Colette
-Monsieur
COYE
Jean
-Madame
HENARD
Mélanie
Objet
: Convocation
du
conseil
municipal
Pièce
jointe
: Ordre
du
jour
de
la séance
du
conseil
municipal
du
vendredi
16
juin
2023.
Madame,
Monsieur
Le
conseil
municipal
se réunira
le 16
juin
2023
à
18
heures
en
salle
du
conseil
Municipal.
Je vous
prie
de
bien
vouloir
y assister.
L'ordre
du jour
de
cette
séance
est joint
à la présente
convocation.
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les meilleurs.
Fait
à la Mairie
de
La
Barben,
le 09/06/
2023.
Franck
SANTOS Maire RSR
SRE
LEE
AE
TS PA
SY CNE
ES
EEE
EME
Ordre
du
jour
De
la séance
du
conseil
municipal
du
vendredi
16 juin
2023
-
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
-
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
01
juin
2023
(art.
L
2121-23
du
CGCT)
-
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
-
Autorisation
donner
à monsieur
le maire
d’ester
en justice
et choix
du
cabinet
d’avocat
pour
:
AVIS
D'AUDIENCE
du
22/06/2023
—
o
requête
en
référé
n°
Dossier
n°
: 2305085-2
LE
PRÉFET
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
c/COMMUNE
DE
LA
BARBEN
|
o
requête
en
référé
n°
Dossier
n°
:
2305087-2
LE
PRÉFET
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
c/COMMUNE
DE
LA
BARBEN
o
requête
en
référé
n°
Dossier
n°
: 2305089-2
LE
PRÉFET
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
c/
COMMUNE
DE
LA
BARBEN
-
Mise
à disposition
de la licence
IV
à l’association
du
comité
des
fêtes