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Convocation - CONVOCATION CM 09 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 09 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Le
Maire
de
La
Barben,
Franck
SANTOS
A
COMMUNE
DE
LA
BARBEN
-Madame
GASCON
Maryvonne
-Madame
MARTINET
Colette
-Madame
BOUICHET
Sabine
-Madame
HENARD
Mélanie
-Monsieur
GOURLIA
Michel
-Monsieur
LAMOTTE
Laurent
-Monsieur
PUECH
Michel
-Monsieur
THOMAS
Noël
-Monsieur
CARON
Philippe
-Monsieur
COYE
Jean
-Monsieur
JEAN
Bernard
Objet
: Convocation
du
conseil
municipal
Pièce
jointe
: Ordre
du
jour
de
la séance
du
conseil
municipal
du
jeudi
09
novembre
2023.
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se réunira
le 09
novembre
2023
à
18
h
00
en
salle
du
conseil
Municipal.
Je vous
prie
de
bien
vouloir
y assister.
L'ordre
du jour
de
cette
séance est joint
à la présente
convocation.
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les meilleurs.
Fait
à la Mairie
de
La
Barben,
le
03/11/2023.
Franck
SANTOS Ordre
du
jour
De
la
séance
du
conseil
municipal
du
jeudi
09
novembre
2023
-
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
-
Approbation
du Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du vendredi
22/09/2023
(art. L 2121-23
du
CGCT).
-
Compte
rendu
Décisions
du
Maire.
-
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
-Approbation
des
rapports
d’évaluation
des
charges
transférées
arrêtées
par
la CLECT
-Autorisation
d’interjeter
en
appel
dans
le cadre
de
la défense
de
la commune
de
la BARBEN
dans
la
procédure
concernant
la SAS
Rocher
Mistral
et M
Vianney
d'Alençon
-infractions
aux
codes
de
Urbanisme,
du
patrimoine
et de
l’environnement-Désignation
de
l’avocat
-Création
d’un
emploi
permanent
-Divers