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Compte-Rendu - JOUR 21 11 2014
Document publié le Vendredi 21 novembre 2014 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 21 11 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
104
Rosans, le 14-11-2014.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 21 novembre 2014 à 9 h 00
au 2ème étage de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du compte rendu du 16 octobre 2014
2. Décès de Robert Reynaud, remplacement au Syme05, à la commission d’appel d’offre (CAO), au CCAS
3. Finances, crédits supplémentaires sur le budget principal, admission en non-valeur (2 552,96 € sur le budget principal, 252,38 € sur le budget de l’eau)
4. Administration générale, nouvelle délégation du conseil au maire concernant les marchés publics : accords-cadres, conventions, devis ou marchés pour un montant inférieur à 20 000 € HT
5. Grand pré, logements à rénover, plan de financement du projet, proposition du bureau d’étude CET 04 (réunion du 13 novembre 2014), règlement destiné aux habitants et sa diffusion, terrasses et travaux des propriétaires
6. Le point sur les commissions, création d’une commission attribution des logements
7. Maison des énergies, proposition de l’agence d’architecture écologique Arch’éco (réunion du 24 octobre 2014)
8. Travaux, approbation d’un devis pour la terrasse du centre de secours, approbation du devis de la routière du midi pour le chemin du Lastic, approbation des devis d’éclairage public au Suquet et au grand pré suite à l’attribution de la subvention de la région (FSL 2014), travaux en cours (schéma d’eau potable, station d’épuration à Baudon)
9. Aide aux façades, mise à jour du règlement suite aux élections municipales, proposition de la CCIB de poursuivre cette opération
10. Jeunesse, convention de 5 484 € avec la MJC de Laragne pour les cours de judo, nouveaux rythmes scolaires deuxième période
11. Bilan touristique (réunion du 18 novembre 2014), nouvelle réglementation concernant la signalisation au 15 juillet 2015
12. Festivités, réunion publique à prévoir, comité des fêtes
13. Personnel, augmentation du temps de travail de l’adjoint d’animation 2ème classe de 20 h à 25 h hebdomadaire, suppression du poste d’adjoint du patrimoine 1ère classe et augmentation du poste d’adjoint administratif principal 2ème classe de 17 h 30 à 35 h
14. Urbanisme, le point sur le projet de révision (zone nlA, zone d’activité, demande de l’avis des domaines pour des parcelles à l’entrée du village)
15. Questions diverses, visite du secrétaire général, agenda des réunions, etc.
Madame Josy OLIVIER, maire de Rosans.