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Arrêté - JOUR 20 06 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Arrêté - JOUR 20 06 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
62
Rosans, le 16-06-2014.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 20 juin 2014 à 18 h 00
au rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du compte rendu du 6 juin 2014 2. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection d’un sénateur (arrêté préfectoral n° 2014162-0007)
3. Dossiers en cours, eau potable, devis pour la pose des compteurs, devis pour la reprise du mur de soutènement de la rue Lucien Pinet
4. Voirie communale, demande de subvention auprès du conseil général pour le chemin du Lastic 5. Jeunesse, convention avec la CCIB pour la participation au cycle de natation à la piscine de Laragne
6. Personnes âgées, convention de référencement simple téléassistance FILIEN ADMR 7. Personnel, régime indemnitaire toute filière (complément des délibérations du 18 décembre 2007 et 16 octobre 2009)
8. Finances, présentation en non-valeur 169,78 € budget de l’eau, convention avec la CCIB pour l’achat de fournitures de bureau
9. Traités transatlantiques, proposition d’une motion
10. Questions diverses,
Madame Josy OLIVIER, maire de Rosans.