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Déliberation - liste d lib affichage novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - liste d lib affichage novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
En application de l’article L2121-25 du CGCT
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu ordinaire de séance sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire, conformément à l'article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Présents : MM. CANTIN, DUPONT, FONMARTY, GRANEREAU, LERUTH, LOREAU, MICHEL, MOULIERAC, SPERANZINI, UGOLINI.
Absents excusés : MM. ALFONSO-CHARIOL, CANTE, CURELY, DURAND, GUÉ, LAGUILLON, ROSSI. Mme ALFONSO-CHARIOL a donné pouvoir à M. MICHEL
M. CANTE a donné pouvoir à Mme GRANEREAU
Mme CURELY a donné pouvoir à M. DUPONT
M. DURAND a donné pouvoir à M. SPERANZINI
Mme ROSSI a donné pouvoir à Mme LOREAU
M.LAGUILLON a donné pouvoir à Mme GUE mais qui est absente excusée
Absents non excusés : MM. ALLAIRE, BUTON
Effectif du Conseil Municipal : 19
Présents : 14 - Excusés : 2 - Absents : 3
Liste des délibérations :
2023.11.01 Location des salles communales
2023.11.02 Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique à temps complet
2023.11.03 Convention borne à incendie
2023.11.04 Emprunt pour réhabilitation du Presbytère
2023.11.05 Participation des communes aux frais de scolarité
2023.11.06 Passage à la M57
2023.11.07 Révision des loyers 2024
2023.11.08 Proposition et concertation publique pour la définition de Zones d’accélération des énergies renouvelables – parcelle section A – 8, 9, 10, 11, 12, 36, 37, 41, 44, 45, 353
2023.11.09 Proposition et concertation publique pour la définition de Zones d’accélération des énergies renouvelables – parcelle section B819
La Maire La Secrétaire de séance
Agnès ALFONSO-CHARIOL Delphine LOREAU
Mairie de SAINTE-TERRE