Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2015 10 22 cr
Compte-Rendu - compte rendu 28 aout 2014
Compte-Rendu - 2015 02 12 cr cm
Compte-Rendu - cr du 27 janvier 2016
Compte-Rendu - mairiederueillagadeliere.fr compte rendu 30 aout 2
Compte-Rendu - compte rendu 11 juin 2015
Compte-Rendu - compte rendu 2 avril 2015
Compte-Rendu - compte rendu 26 aout 2021 1
Procès Verbal - pv cm du 20 03 2026
Compte-Rendu - cr du 29 juin 2016
Compte-Rendu - cr du 20 aout 2015
Document publié le Jeudi 20 août 2015 par la commune de Rueil-la-Gadelière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 20 aout 2015)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité routière, Institutions publiques,
Commune de RUEIL LA GADELIERE
Compte rendu
Réunion du conseil municipal
Du 20 août 2015 à 19 heures 30
Le Conseil Municipal s’est réuni le 20 août 2015 à la mairie à 19h30 sous la présidence de Madame Poulet
Françoise, Maire.
Présents : Mmes DESBOIS Nelly, GONDARD Joëlle, GUILLEMAND Noëlle, HAAS Agnès, HOUVET Patricia,
LEBORGNE Annie, MILHIET Charlotte, POULET Françoise,
Mrs : DOUCHIN Jean, GODEFROY Jean-Louis, MONNIER Didier, ROLLAND Eric, SAUGERON Ulrich.
Représentés : Mme CARMOIN par pouvoir à M. MONNIER, M.MAHAUT par pouvoir à Mme POULET
Secrétaire de séance : Mme Charlotte MILHIET
Approbation du compte rendu du 11 juin 2015
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la séance précédente.
Réactualisation de salaire pour le poste de secrétaire de mairie (délibération 2015- -023)
Madame le Maire, sur les conseils du Centre de Gestion de l'Eure et Loir, propose de mettre en
place un système indemnitaire : Indemnité d'exercice des missions de Préfecture VEMPI. Cette
indemnité n'est pas attachée à la personne mais au poste d' agent administratif 1° grade présentant
les mêmes compétences.
Vote : pour 14, abstention : 1
Mise à disposition du personnel communal pour les activités périscolaires (délibération 2015-
024}
la CCPV, organisatrice du temps périscolaire demande la signature d'une convention de mise à
disposition de l'ATSEM pour son activité en périscolaire. Ces 2 heures d'activité par semaine seront
ainsi facturées à la CCPV sans aucune conséquence financière pour la commune.
Vote : à l'unanimité
Participation de la commune au Fonds de Solidarité Logement d'Eure et Loir {délibération 2015-
025}
Le Conseil Départemental demande une participation calculée en fonction du nombre de
logements sociaux sur la commune, soit 3€ X 9 logements = 27€ annuel,
Vote : à l'unanimité.
INFORMATIONS :
Rentrée scolaire 2015-2016 :
Effectif en hausse : 23 en maternelle + CP et 22 en primaire soit 45 enfants. Les temps d'activité périscolaire sont les mêmes pour les 2 classes avec une activité ludique ou
sportive le jeudi de 15 à 16h30.
Madame Poulet précise qu'elle sera absente la première semaine de la rentrée et que monsieur
MAHAUT, adjoint aux affaires scolaires ainsi par madame GONDARD, conseillère seront là en cas de
problèmes.
Ramassage scolaire :
Un circuit est mis en place pour les 7 enfants les plus éloignés de l'école : LA NOËE, BAINE et BOIS
NORMAND.
Avancement des travaux :
- Les sanitaires de l'école sont hors eau et air, les cloisons sont en place. Les travaux seront terminés
fin septembre.
- La cantine sera opérationnelle pour la rentrée.
- La salle « Guy Naveau » : le garde-corps de la rampe d'accès a été posée, Les travaux de mise aux
normes d'accessibilité sont achevés. D'autre part, M.DOUCHIN aidé des employés communaux a
refait les enduits et peinture de la salle.
Ouverture exceptionnelle des listes électorales :
Les élections régionales ayant lieu en décembre, les listes sont ré-ouvertes jusqu'au 30 septembre.
Mise en sens unique du chemin communale n°1 :
Afin d'éviter les risques d'accident sur la route dans le sens du Lavoir vers l'Église, un sens unique
sera mis en place dès que les panneaux auront été fournis par la CCPV. Un arrêté sera affiché à la
mairie,
Mise en place du radar pédagogique sur la RD 939 :
Le radar a été installé par le Conseil Départemental, l'électricien le branchera dès son retour de
vacances,
Terrain à vendre aux Sablonnières II :
Une agence immobilière de Verneuil est venu estimer la valeur du terrain et va le mettre en vente.
I'faudra faire borner le terrain.
Compte-rendu de la réunion communautaire :
La CCPV a présenté son projet de fusion des communautés de communes :
Verneuil, Breteuil ,Damville, la Madeleine de Nonancourt.
Une majorité des 17 communes de la CCPV ne sembie pas adhérer à ce projet.
D'autre part, le Préfet de l'Eure a comme projet de fusion ces 4 communautés plus celle de Rugles.
La situation pour notre commune est problématique et un choix devra se faire entre adhérer à
cette « super com-com » où rejoindre l'agglo de Dreux.
La CCPV a fixé une prochaine réunion d'information le 11 septembre.
Point sur l'élagage :
Une lettre type a été remise aux conseillers pour distribuer dans les boites aux lettres des habitants
qui n'ont pas pratiqué leur élagage.
intervillages :
La composition des équipes n'est pas tout à fait finalisée :
- équipe Hommes : Gosnet/Grenier/Mahaut/Houvet - équipe Femmes : Raimbaux/Renaudin/Trehet
-équipe jeunes : Guillemand/Mahaut/Trehet
- équipe enfants : Pinard
Pour les mineurs, l'accord parental est indispensable.
Capitaine des équipes : Eric MAHAUT
Coordinatrice : Joëlle GONDARD ;
Journées du Patrimoine:
les 19 et 20 septembre seront ouverts au public de 14 à 18h : le Château de la Gadelière, les sources de la Vigne et l’Église.
Théâtre le 19 septembre à la salle Guy Naveau :
Monsieur MAHAUT, madame GUILLEMAND et monsieur GODEFROY prennent en charge
l'organisation logistique.
Circuit VELO :
L'Office de Tourisme de Verneuil a mis en place un circuit vélo « Vlaminck en Pays de Verneuil ».
Une brochure est à disposition à la mairie et à l'Office de Tourisme. Il est visible sur le site internet
de Rueil.
Retours positifs, les utilisateurs le trouvent simple d'accès et de navigation.
Questions Diverses
Containers de tri :
Monsieur DAVID met à la disposition de la commune un bout de son terrain à BAINE, merci beaucoup.
La mise en place de containers aux Sablonnières ll a été refusée par la CCPV.
Madame HOUVET informe du vol d'une partie des pierres qui servaient de bordures aux fleurs plantées aux
entrées de la commune sur la RD 939.
Le panneau « 50 km » à l'entrée de la commune n'est pas éclairé (sens Brezolles/Rueil)}.
Madame LEBORGNE demande que la pancarte des Vieilles Granges soit dégagée des haies.
et demande que l'emplacement des containers de tri soit affiché à la salle polyvalente.
Monsieur ROLLAND demande la possibilité d'installer un sens unique sur la route d'accès aux Sablonnières
IL Objection de monsieur DOUCHIN qui craint une vitesse accélérée dans ce cas.
Madame CARMOIN a fait savoir que le grillage est en partie ouvert aux Sablonnières Il. Madame HOUVET a
pris les dispositions nécessaires .
Fin du Conseil à 21h 30.
———