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Arrêté - ARRETE 2021 14 Citeos
Document publié le Jeudi 7 janvier 2021 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2021 14 Citeos)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Commune
Le
Freney
d’Oisans
54
Place
de
la Mairie
38142
Le
Freney
d’Oisans
ARRETE
N°
2021-14
Portant
réglementation
de
la
circulation
pour
les
travaux
de
réfection
d’un
massif
pour
la
pose
d’un
mât
d'éclairage
public
—
Route
de
l’Oisans
38142
Le
Frenev
d’Oisans
à
l’entrée
du
village
en
venant
de
Bourg
d’Oisans
Le
Maire
de
Le
Freney
d’Oisans,
Vu
les
articles
L
2212-2
et L
2213-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
Code
de
la
route
;
Vu
les
arrêtés
formant
le règlement
général
de
police
de
la commune ;
Vu
la demande
formulée
le
17/06/2021
par
la société
CITEOS,
domiciliée
TSA
70011
69134
DARDILLY
CEDEX
;
Considérant
les
travaux
de
pose
d’un
mât
d'éclairage
public
-
Route
de
l’Oisans
38142
Le
Freney
d’Oisans
à l’entrée
du
village
en
venant
de
Bourg
d’Oisans
qui
auront
lieu
entre
le
28/06/2021
et
le
31/07/2021
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
dans
un
but
de
sécurité
publique
aux
alentours
et
sur
son
parcours
;
Vu
l'intérêt
général
;
ARRETE :
Article
1
Dans
le cadre
des
travaux
de
pose
d’un
mât
d’éclairage
public
au
camion
grue
+
nacelle
pour
le compte
de
la
commune
du
Freney
d’Oisans,
l’entreprise
CITEOS,
est
autorisée
à occuper
le domaine
public
— Route
de
l’Oisans
38142
Le
Freney
d’Oisans
à l’entrée
du
village
en
venant
de
Bourg
d’Oisans.
La
circulation
sera
temporairement
réglementée
sur
la voirie
communale
:
“Route
de
l’Oisans
à
l’entrée
du
village
en
venant
de
Bourg
d’Oisans
Cette
règlementation
sera
applicable
à compter
du
28/06/2021
au
31/07/2021
de
7h00
à
18h00.
-
La
circulation
des
véhicules
sera
réduite
au
droit
du
chantier
-
Un
alternat
de
circulation
manuel
ou
géré
par
feu
tricolore
sera
mis
en
place
par
l’entreprise
-
Le
stationnement
sera
interdit
au
niveau
du
chantier,
pendant
toute
la durée
de
celui-ci
Article
2
La
signalisation
de
chantier
sera
mise
en place,
entretenue
et déposée,
sous
le contrôle
du
Maire,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article
3
Toutes
les
dispositions
nécessaires
devront
être
prises
afin
de
garantir
la sécurité
et la circulation
des
piétons
ainsi
que
la circulation
des
véhicules
de
secours.
Article
4
Toute
détérioration
du
domaine
public
causée
par
le
titulaire
du
droit
d’occupation
donnera
lieu
à
facturation
des
réparations.
Les
voies
de
circulation
devront
être
laissées
dans
un
parfait
état
de
propreté.
Article
5
Le
Maire,
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté.
Article
6
Ampliation
du
présent
arrêté
est transmise
aux
services
de
Gendarmerie,
d’Incendie
et de
Secours,
du
Service
Technique
ainsi
qu’au
bénéficiaire.
Fait
à Freney
d’Oisans,
le 23
juin
2021
C.
PICHOUD
Maire
du
Freney
d’Oisans
Pour
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rare
sont
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l'Adjoint
Délégué,
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