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Conseil Municipal - Avis CM 12.06.24
Conseil Municipal - Avis CM 071122
Conseil Municipal - Avis CM 27.09.2023
Conseil Municipal - Avis CM 01.03.2021
Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 01.03.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
Pers
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira au Foyer des Campagnes,
AVIS
conformément à l’article 6 de la Loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire et à l’article 2 de la Loi n°2021-160 du 15 février 2021 prorogeant l’état d’urgence sanitaire,
« LUNDI 01 MARS 2021 A 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR :
Communication au Conseil municipal
Présentation de la mutuelle communale
Présentation de l’audit financier de la commune par le Cabinet FININDEV
Institutions et vie politique
01- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2020
Affaires générales
02- Convention pour une mutuelle communale
Finances
03- Rapport d’Orientations budgétaires
04- Convention cadre de coopération pour la prestation de l’observatoire fiscal à l’échelle intercommunale 05- Convention de stérilisation et d’identification des chats avec l’association 30 Millions d’Amis
06- Convention d’objectif avec l’association Les Chats Libres de Pézenas 07- Convention d’assistance technique et d'accompagnement de la commune de Pézenas avec l’association Terre de liens Languedoc-Roussillon pour l'animation d’une dynamique locale d’installation agricole
nourricière et de proximité
Intercommunalité
08- Rapport d’activité 2019 et Comptes administratifs 2019 de la C.A.H.M. 09- Modification du périmètre de la piscine intercommunale de Pézenas et modification du procès-verbal de
mise à disposition de la piscine de Pézenas du 24/07/2009
10- Adhésion de la commune de Paulhan au service d'enlèvement des tags du S.I.V.O.M. du canton d’Agde
Ressources humaines
11- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du C.D.G. 34
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE