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Conseil Municipal - Avis CM 27.09.2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 27.09.2023)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Pgct=s
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira à la Maison du Peuple le :
AVIS
« MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023 A 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR‘:
Institutions et vie politique
O1- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du O5 juillet 2023
02- Désignation des représentants du Conseil municipal au SIVOM CIAS de Pézenas suite à
démission
03- Régime indemnitaire des élus - détermination des indemnités suite à démission
Affaires générales
O4- Rapport des représentants de l'Assemblée spéciale des collectivités territoriales au
Conseil d'administration de la SEM locale BRL - exercice 2022
05- Rapport d'activité 2022 du SIVOM du Canton d'Agde
06- Annulation de la convention opérationnelle «Parc L'Epine» avec la Communauté
d'Agglomération Hérault Méditerranée, les communes de Caux et Pézenas et L'Etablissement
Public Foncier Occitanie
07- Désignation de l'opérateur pour la réalisation du projet dans le cadre de la convention
opérationnelle « Chemin de Saint-Siméon »
08- Convention de mise à disposition d'une partie de parcelles du domaine public (BN 640 et
708) de la commune pour l'installation d'équipements d'un réseau de communications
électroniques avec la société Hérault THD
09- Convention de mise à disposition d'une partie de parcelles du domaine public (BN 640 et
708) de la commune pour l'installation d'équipements d'un réseau de communications
électroniques avec la société Hérault THD
Finances
10- DMI Campotel
T1- Admission en non-valeur de produits communaux irrécouvrables
12- Aides aux commerçants pour des travaux de réfection des vitrines - Prime action vitrine
13- Appel au mécénat pour la maintenance du Théâtre historique
Culture
14- Convention de partenariat entre la Ville de Pézenas et le Collectif en Jeux Domaine et patrimoine
15- Résiliation du bail avec l'association Centre Hérault pour des locaux situés 7 rue René
Laennec parcelle BL 34
16- Vente de la parcelle BL 34 pour des locaux situés 7 rue René Laennec
17- Vente du lot 13 (WC) à Madame Karyne LAMOUILLE 3 rue François Oustrin - BK176
18- Dénomination de voie : Chemin de Roustanienque
19- Annulation de la délibération portant acquisition de la parcelle BH 394 appartenant au
Département de l'Hérault
Jeunesse et sport
20- Modifications du règlement Intérieur des vacances sportives 6/12 ans
21- Reconduction des Conventions de mise à disposition d'éducateurs sportifs du service des
sports pour l'année scolaire 2023 / 2024 (crèche municipale «les Pitchounets», écoles
primaires publiques et écoles primaires privées de Pézenas)
22- Approbation d'une convention type avec les établissements scolaires du secondaire de
Pézenas pour le projet Ateliers podcast/découverte des métiers 2024
Ressources Humaines
23- Création de deux postes d'adjoint technique à temps non complet pour les affaires
scolaires et mise à jour du tableau de l'effectif
24- Convention avec les commerçants de la Ville pour les cadeaux de Noël des enfants des
agents municipaux
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE