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Conseil Municipal - Avis CM 01.03.2021
Conseil Municipal - Avis CM 21.09.22
Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 21.09.22)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Institutions publiques,
facts
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira en Salle des Mariages le :
AVIS
« MERCREDI 21 SEPTEMBRE 2022 A 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR :
Institutions et vie politique
01- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2022 02- Représentation de la commune au Salon International du Patrimoine Culturel à Paris
Affaires Générales
03- Convention opérationnelle entre l’Etablissement Public Foncier Occitanie, la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée et la Commune
04- Convention de mise à disposition de caméras de chasse entre la Commune de Pézenas et le SICTOM Pézenas-Agde
05- Expérimentation Territoires Numériques Educatifs — Approbation du Règlement financier TNE34
06- Opération « 8000 arbres par an pour l'Hérault » - Campagne 2023
07- Convention de mise à disposition de parcelles propriété de l’Etat dans le cadre des travaux d'aménagement et de renforcement du chemin de la Division sur la commune de Pézenas et de gestion, d’entretien et d'exploitation d'ouvrages réalisés sur le domaine public autoroutier
Domaine et patrimoine
08- Vente de la parcelle AH 379 à la SEMOP Saint Christol
09- Vente à la SEMOP Saint Christol de terrains situés lieu-dit l’Arnet et Causse de Nizas 10- Acquisition parcelles AV 91et 272 à GUEROULT et KARABADIJA - Annule et remplace la délibération du 18 Mai 2022
Finances
11- Décision Modificative n°1 Budget principal
12- Reprise de provisions pour risques et charges et pour dépréciation des éléments d’actifs 13- Taxe d’urbanisme PC19911K0019 - Demande de remise de pénalités au nom de la SCI TERRASSES D’ELIDE
14- Demande de subvention pour la restauration du tableau Vien de la collégiale Saint-Jean 15- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association des artisans-créateurs de Pézenas Intercommunalité
16- Rapport d’activité 2021 du SIVOM du Canton d’Agde
17- Convention constitutive d’un groupement de commandes ouvert et permanent avec la commune d’Agde
18- Mise à disposition de personnel de la commune de Pézenas à la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée pour les compétences eau et assainissement
Jeunesse
19- Modifications du règlement intérieur de l’Ecole Municipale des Sports 3/10 ans 20- Conventions de mise à disposition d’éducateurs sportifs du service des sports 21- Demande de soutien à la Caisse d’Allocations Familiales pour la politique Jeunesse de la
commune
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE