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Convocation - cm extraordinaire 10.07.2017 convocation mention
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 16 JUILLET.2020
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 16 juillet 2020
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 16 juillet 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Travail et emploi,
10/07/2020
]E:/Digitech/AirsDelibProd/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/logo_annonay_mini.png
Pôle Ressources
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 16 juillet 2020
18h00 - Salle Montgolfier - Hôtel de ville
ORDRE DU JOUR
N° de
dossier
Délibérations
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 JANVIER 2020
2 DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE
ADMINISTRATION G?N?RALE
3 FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
4 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
5 COMMISSION D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ADIS - SA HLM - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
6 COMMISSION D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS D'ARDÈCHE HABITAT - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
7 COMMISSION D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS D'HABITAT DAUPHINOIS - SCIC HLM - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
8 COMMISSION D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS D'ALLIADE HABITAT - SA HLM - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
9 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT - ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
10 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT, D'ÉQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'ARDECHE (SDEA 07) - ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
11 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DE L'ARDECHE (SDE07) - ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
12 COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES - ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
13 COMITE D'EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE - LYCEE POLYVALENT BOISSY D'ANGLAS ET SEP CUMINAL-ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
14 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - COLLEGES ET LYCEES
15 CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CFA ARDECHE NORD ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 10/07/2020
16 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX ET FAMILIAUX D'ANNONAY- ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
17 COMITE DE GESTION DU GROUPEMENT DES OEUVRES LAIQUES D'ANNONAY (GOLA) - ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
18 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L' ' ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES ' (APAJH) - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
19 ASSOCIATION 'CAP SOLIDAIRE ' - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
20 CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L'EHPAD DU CENTRE HOSPITALIER D'ANNONAY - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
21 BUREAU DE L'ASSOCIATION 'SANTÉ AU TRAVAIL DU HAUT VIVARAIS ' - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
22 COMITE DE JUMELAGE D'ANNONAY - ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
23 COMMISSION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELÉES - ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
24 COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ANNONAY, D'ANNONAY RHONE AGGLO, DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS) - ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
25 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE GESTION DE L'ARDECHE (CDG 07) - ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
26 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
27 COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - CLETC - ANNONAY RHÔNE AGGLO
FINANCES COMMUNALES
28 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - DESIGNATION DES COMMISSAIRES PAR LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES - PROPOSITIONS SOUMISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
29 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL -EXERCICE 2019 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
30 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2019 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
31 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2019 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
RESSOURCES HUMAINES
32 FIXATION DE L'INDEMNITÉ DE FONCTION DES TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX (APPLICATION DES ARTICLES L2123-20 ET SUIVANTS DU CGCT)
33 RESSOURCES HUMAINES -MODIFICATION DES DELIBERATIONS N°2019-106 ET N°2019-108 RELATIVES AU REGIME INDEMNITAIRE 10/07/2020
34 RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS VILLE
EDUCATION JEUNESSE
35 SCOLAIRE - TEMPS PERISCOLAIRES - MO DIFICATION DU MODE DE RÉSERVATION DES TEMPS PERISCOLAIRES
36 SCOLAIRE - PERISCOLAIRE - TEMPS PERISCOLAIRES CANTINES ET GARDERIES APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONEMENT
ESPACES PUBLICS
37 ESPACES PUBLICS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONTRIBUTION AU FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE RACCORDEMENT : EXTENSION DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION DE GAZ NATUREL CHEMIN DU GRAND MURIER
AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES
38 AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES - BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE FORMATION PAR LA SOCIÉTÉ D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL DU RHÔNE (SEPR) SUR LA PARCELLE BE 837 SISE 50 CHEMIN DE VILLEDIEU APPARTENANT À LA COMMUNE D'ANNONAY
39 AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES- RIVES DE FAYA - ÉCHANGE FONCIER PAR ACQUISITION D'UN LOCAL À USAGE DE CINÉMA ET CESSION D'UN TÈNEMENT IMMOBILIER POUR LA CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE ENTRE LA COMMUNE D'ANNONAY ET LA SOCIÉTÉ CINÉ CIMES
HABITAT
40 HABITAT - OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE DU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE - APPROBATION DES TRAVAUX ET DES DÉLAIS D'EXÉCUTION
PLAN COVID-19
41 DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE - ACCORD DE PRINCIPE POUR LA MISE EN ŒUVRE D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE DANS LE BUT DE FAVORISER LA CONSOMMATION LOCALE ET L'ATTRACTIVITÉ DU CENTRE-VILLE DANS LE CADRE DE LA CRISE LIEE AU COVID-19
42 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTURE - RÉPARTITION DE L'ENVELOPPE - EXERCICE 2020
43 ESPACES PUBLICS - APPROBATION D'UNE REMISE GRACIEUSE POUR TOUS LES DROITS DE PLACE ET REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2020
44 FINANCES - ADOPTION D'UN ABATTEMENT SUR LE MONTANT DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
45 RESSOURCES HUMAINES - PRIME EXCEPTIONNELLE COVID19
Questions diverses