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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 14.11.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 04.11.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 22.10.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 15.11.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 3 JUILLET 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 26.09.2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 16 JUILLET.2020
Document publié le Samedi 1 août 2020 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 16 JUILLET.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Consommateurs,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 1 16 6 J JU UI IL LL LE ET T 2 20 02 20 0 à à 1 19 9 H H 0 00 0
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 – Représentation de la Commune dans les commissions et organismes : désignation des délégués
2 – Représentation de la Commune au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
3 – Modalités d’attribution des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux délégués
4 – Cœur de Ville : création d’un fonds d’initiative
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
5 – Transfert des compétences eau potable et assainissement - Mise à disposition de Riom Limagne et Volcans des biens nécessaires à l’exercice des compétences citées
6 – Budget Principal : décision modificative n° 2
7 – Marché d'exploitation de performance énergétique : installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire – Délégation donnée au Maire ou son représentant dans le cadre de l’article L 2122-21-1° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
8 – Fourniture de tous types de carburant : signature des marchés
9 – Exonération partielle de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
10 – Autorisation de Soumissionner à un marché public - Soumission à un marché de collectivité pour la fourniture de repas pour les élèves des écoles de Chambaron sur Morge et le Cheix sur Morge
Direction des Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes au 1er août 2020
Direction de l’Administration Générale
12 – Servitude au profit d’ENEDIS : parcelle BI 262
13 – 2 chemin des Vignerons : cession d'une parcelle communale
14 – Projet d'aménagement du lotissement « Le Pré du Moulin » – déclassement d'une partie de Domaine Public Communal
15 – Régularisation foncière : cession d'une parcelle au profit de Quartus (opération « Carré R ») rue du Creux
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
16 – Restauration scolaire – tarifs communes extérieures 17 – Conventions relatives à la mise en place des dispositifs « Colos apprenantes » et « Ecole ouverte » dans le cadre du Plan Vacances apprenantes été 2020
18 – Eco pâturage et installations de ruchers sur le site de l’accueil de loisirs situé à Loubeyrat
Direction des Sports
19 – Tarif skate-park du 1er septembre 2020 au 31 août 2021
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
20 – Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - Convention