Ordre du Jour - 00c ordre du jour cm 24 novembre 22 2

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Pôle Ressources

Assemblées

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du jeudi 24 novembre 2022

18h30 - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

N° de

dossier

Délibérations

ADMINISTRATION GENERALE

1 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - MONSIEUR VINCENT DUGUA SUITE A LA DEMISSION DE MADAME VERONIQUE NEE

2 COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES SUITE A LA DEMISSION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MADAME VERONIQUE NEE

3 PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2022

DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

4 COEUR DE VILLE HISTORIQUE - VENTE DE L'IMMEUBLE SIS 21 RUE JEAN- BAPTISTE BECHETOILLE A ARDECHE HABITAT

5 PNRQAD - COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ILOT MUSEE - COMPLEMENT DE LA DELIBERATION CM 2022-158 - CESSION A HABITAT DAUPHINOIS DU VOLUME 1 DE LA PARCELLE AN 575, 24 RUE MELCHIOR DE VOGUE

TRANQUILLITE PUBLIQUE

6 ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION POUR LA STERILISATION DES CHATS AVEC L'ASSOCIATION "LA CLEF DES CHATS"

HABITAT

7 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MADAME ANNE DUPLAT ET MONSIEUR EMMANUEL ROMERO POUR LE RAVALEMENT DE LEUR FAÇADE SITUEE 17 AVENUE JEAN-JAURES

VOIRIE - INFRASTRUCTURES

8 DENOMINATION DE VOIES COMMUNALES

ENVIRONNEMENT

9 PLAN ENERGIES

SCOLAIRE

10 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "UNIS-CITE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES" DANS LE CADRE DU PROJET NEO-CITOYENS

CULTURE

16/11/202211 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "BATTERIE FANFARE D'ANNONAY" DANS LE CADRE DE LA VENUE DE LA FANFARE DE CAVALERIE DE LA GARDE REPUBLICAINE

12 CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE "LA BARAKA" ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'ANNEE 2022

FINANCES COMMUNALES

13 BUDGET PRIMITIF 2023 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

14 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - DECISION MODIFICATIVE N°1

15 ENGAGEMENT - LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DE L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023

POLITIQUE DE LA VILLE

16 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "CSA RUGBY" POUR L'ORGANISATION DE L'ACTION "A LA DECOUVERTE DE L'OVALIE DANS LES QUARTIERS DE LA VILLE"

RESSOURCES HUMAINES

17 CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICES ET DE MOYENS 2022-2025

18 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS

ESPACES PUBLICS

19 INSTALLATION D'UNE BORNE DE RECHARGE - PLACE DU CHAMP DE MARS - ACCORD FINANCIER AUPRES DU SYNDICAT DES ENERGIES DE L'ARDECHE (SDE 07)

SPORTS

20 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (OMS) POUR L'ANNEE 2022

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

21 DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Questions diverses

16/11/2022