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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzielle.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
28/11/2022
Publié
le
ET
ID
:.031-213100365-20221122-2022_30-DE
MAIRIE
D'AUZIELLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLI
LIVIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
NOVEMBRE
2022
Délibération
N°2022-30
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
22
novembre
à
21
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’'AUZIELLE
(Haute-Garonne),
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Michèle
SEGAFREDO,
Maire
de
la
commune. Date
de
la convocation
: 18/11/2022
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 11
Votants
: 5
Présents
: Mireille
ARNOULT,
Jean-Philippe
CAMES,
Francis
EARD,
Mathieu
JEAN,
Michèle
SEGAFREDO),
Julie
SORLI,
Christel
RINCENT,
Joseph
REVEILLERE,
Chantal
RESTES,
Frédéric
RESTES,
Sylvie
LEONELLI. Absents
excusés:
M.BREMAND
(pouvoir
à
M.REVEILLERE),
M.PASTUREL
(pouvoir
à
Mme
RESTES),
Mme
BLAD
(pouvoir
à
M.CAMES),
Mme
ATTAEICH
(pouvoir
à
Mme
SORLI),Mme
BOUILLOUD
(pouvoir
à
M.RESTES). Absents
: Frédéric
DOLE,
Jean-Marie
FREU,
Pierre
SANS.
Secrétaire
de
séance
: Julie
SORLI.
OBJET
DE
LA
DELIBERATION :
__
Convention
de
service avec
la médiathèque
départementale
Madame
la Maire
rappelle
à l’assemblée
:
Le
Conseil
départemental,
par
le biais
de sa Médiathèque
départementale,
propose
à la Commune
pour
le
fonctionnement
de
sa médiathèque,
les prestations
gratuites
suivantes
:
- Prêt
de
documents
- Prêt
d’expositions
- Offre
d'animation
- Offre
de
formation
- Offre
numérique
- Prêt
de
matériels
divers
(informatiques,
instruments
de
musique,
mobiliers...)
Une
convention jointe
en
annexe
détaille
notamment
les
modalités
des
prestations
mentionnées
ci-dessus,
qui
permettent
aux
habitants
de
la Commune
de
bénéficier
d’une
offre
culturelle
variée
et de
qualité
et à
la responsable
de
la médiathèque
de
se former.
Vote
pour:
Mireille
ARNOULT,
Jean-Philippe
CAMES,
Francis
EARD,
Mathieu
JEAN,
Sylvie
LEONELLI,
Chantal
RESTES,
Frédéric
RESTES,
Joseph
REVEILLERE,
Christel
RINCENT,
Michèle
SEÉGAFREDO,
Julie
SORLI,
M.BREMAND,
M.PASTUREL,
Mme
BLAD,
Mme
ATTAÏECH,
Mme
BOUILLOUD. Vote
contre
:
Abstention
:
Mairie
d'Auxielle — Le
V'illage - 31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05 61
00
07
60
- Télécopie : 05
61
00
07 61
Email
: secretariaK@D mairie-auzielle. fr
Horaires
d'ouverture
: lundi
et mercredi
9b-12b
et
14h-18b,
vend.
9b-12b
et
14h-17b. Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2022
MAIRIE
D
A
UZIELLE
Reçu
en
préfecture
le 28/11/2022
C7
Publié
le
.
.
,
.
,
murs
ID : 031-213100365-20221122-2022_30-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
cet
exposé
et délibéré,
à L’unanmmre-acs-memors
pros
———
décide :
- D'APPROUVER
la Convention,
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
la Convention
et toute
pièce
afférente
à ce
dossier.
FAIT
et DELIBERE,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Michèle
SEGAFREDO
Julie
SORLI
Le
présent
document
a été :
Publié
sur
le site internet
le :
2
None
9
NOV.
2022
Transmis
au
représentant
de
l’Etat
le
:
Application
de
la loi 82-623
du
22/07/1982
Modifiant
et complétant
la loi 82-813
du
02/03/1982
Cet
acte
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(http:/www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
de
publication
et
de
notification.
Mairie
d'Auzielle — Le
Village — 31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05 61
00 07 60
- Télécopie : 05
61
00
07 61
Email : secretariaK@mairie-auzjelle.fr
Horaires
d'ouverture
: lundi ef mercredi
9b-12b
et 14h-18b,
vend.
9b-12b
et 14h-17b.