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Document publié le Mardi 2 juin 2026 par la commune de Peyratte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 06 02 Compte rendu du 2 Juin 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Animaux,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 JUIN 2026
Commune d
La Peyratte
L'an deux mille vingt-six, le deux juin à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, en mairie de La Peyratte, sous la présidence de Madame le Maire, Patricia BOUTIN.
Présents : BOUTIN Patricia, MARTINE Corinne, GANNE Carole, JAMONNEAU Claude, BOUTIN Lysandre, DROUGARD Magali, HEBRAS Dimitri, DUBOIS Victorien, FRANCOIS Xavier, PELLETIER Ludovic, GAUTHIER Sophie
Absents ayant donné pouvoir : LAURENDEAU Alexis à DROUGARD Magali, ROUSSEAU Michaël à JAMONNEAU Claude, MOREAU Julie à PELLETIER Ludovic, DUBOIS Emmy à DUBOIS Victorien
Secrétaire de séance : DROUGARD Magali
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 mai 2026
15 voix POUR, O0 CONTRE, 0 ABSTENTION
M. FRANCOIS demande qu’on rajoute le courrier reçu de la superette adressé aux élus
ÉLELICLLLLL LLC
Ordre du jour :
- Décisions prise par le Maire au titre des délégations qui lui ont été confiées en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
- Adoption du CFU 2025 du budget principal et des budgets annexes
- Affectation des résultats 2025 du budget principal et des budgets annexes
- Attribution des subventions aux associations
- Création d’un marché communal hebdomadaire
- Avis sur l'enquête publique relative à l'exploitation d’un élevage avicole.
- Informations diverses
DELIBERATIONS
- _ 1- Décisions prise par le Maire au titre des délégations qui lui ont été confiées en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
(délibération n° DEL2026-06-01 visée en Préf. Le 3/06/2026)
Madame le Maire donne lecture des décisions prises en vertu de l’article L2133-22 du Code Général des Collectivi- tés Territoriales
Date Objet Montant Nom
Renouvellement d’un re-
05/05/2026 gard d’eau potable, rue de | 1 580,16 € TTC SMEG l'église
o7o5/2026 | FMPhis Denis PATA | 26 680 € TTC COLAS07/05/2026
Mini rabot desherbeur op-
tion attelage boule
2 040 € TTC
AGRI ET MOTOCUL-
TURE SERVICES
11/05/2026
Remplacement du chauffe-
eau de la Superette à gaz
par chauffe-eau électrique
(Annule et remplace devis précé-
dent d'un montant de 2527,20 €)
1 998 € TTC API CHAUFFAGE
13/05/2026
Contrat annuel de dératisa-
tion du bourg (réseau plu-
viale de la commune)
456 € TTC PLACE NET
2- Adoption du CFU 2025 du budget principal et des budgets annexes
(délibération n° DEL2026-06-02 visée en Préf. Le 4/06/2026)
Vu le Code Général des collectivités Territoriales ;
Vu le Compte Financier Unique 2025 du principal et des budgets annexes de la commune de La Peyratte ;
Considérant que c’est un document commun à l’ordonnateur et au comptable public ;
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétique ;
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l'ordonnateur et celles du comptable public, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;
Le budget général de l'exercice 2025 du budget principal et des budgets annexes pour lequel le compte financier unique vous est soumis par Mme le maire s’est exécuté du 1e'janvier 2025 au 31 décembre 2025 pour les opérations de la section d'investissement et pour les opérations de la section de fonctionnement.
De ces documents comptables se dégagent les résultats suivants :
Budget principal :
Investissement :
Dépenses
Recettes
Solde N-1
Résultat de clôture
RAR dépenses
RAR recettes
Résultat cumulé
Fonctionnement :
Dépenses
Recettes
Solde N-1
Résultat de clôture
562 539,24 €
671 870,99 €
457 081,05 €
566 412,80 €
195 658,69 €
0,00 €
370 754,11 €
1 020 018,49 €
1 104 363,56 €
145 978,78 €
230 323,85 €
Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.> Budget annexe Location soumise à TVA
Investissement :
Dépenses 0€
Recettes 0€
Solde N-1 1255,34€
Résultat de clôture 1255,34€
Fonctionnement :
Dépenses 599,00 €
Recettes 7 726,33 €
Solde N-1 61 583,26 €
Résultat de clôture 68 710,59 €
> Budget annexe Lotissement des Belletières
Investissement :
Dépenses 0€
Recettes 0€
Solde N-1 - 37 806,00 €
Résultat de clôture _- 37 806,00 €
Fonctionnement :
Dépenses 0€
Recettes 0€
Solde N-1 1,07 €
Résultat de clôture 1,07 €
Madame le maire sort de la pièce pour le vote des comptes financiers uniques.
l'est procédé à l'élection du président de séance pour l'examen du CFU du budget principal et des budgets annexes de l’année 2025
Monsieur PELLETIER Ludovic est élu Président de séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents
APPROUVE le compte financier unique du budget principal et des budgets annexes de la commune de La Peyratte pour l’année 2025
- _3— Affectation des résultats 2025 du budget principal et des budgets annexes
(délibération n° DEL2026-06-03 visée en Préf. Le 3/06/2026)
Vu le Code Général des collectivités Territoriales ;
Vu le Compte Financier Unique 2025 du budget principal et des budgets annexes de la commune de La Peyratte ;
Vu la délibération n° DEL2026-03-01 du 3 mars 2026 portant reprise anticipée du résultat 2025;
Après approbation des comptes financiers uniques 2025, il y a lieu de procéder à l'affectation définitive des résultats.
IL est donc proposé d'affecter définitivement les résultats constatés au compte financier unique du budget principal et des budgets annexes comme suit :Section de fonctionnement Section d'investissement
Résultat de l’exercice
Dépenses de l'exercice : 1 020 018,49 €
Recettes de l'exercice : 1 104 363,56 €
Résultat de l'année : 84 345,07 €
Résultats antérieurs
Excédent : 145 978,78 €
Déficit : ... €
Résultats cumulés clôture : 230 323,85 €
Résultat de l'exercice
Dépenses de l'exercice : 562 539,24 €
Recettes de l'exercice : 671 870,99 €
Résultat de l’année : 109 331,75 €
Résultats antérieurs
Excédent : 457 081,05 €
Déficit : ... €
Résultats cumulés clôture : 566 412,80 €
Restes à réaliser Dépenses : ... €
Restes à réaliser Recettes : ... €
Restes à réaliser Dépenses : 195 658,69 €
Restes à réaliser Recettes : ... €
Résultats de clôture à affecter (R 002) :
230 323,85 €
Résultats de clôture : 370 754,11 €
RÉSULTAT GLOBAL : 601 077,96 €
Le résultat d'investissement ne fait pas ressortir un besoin de financement. Il n’est donc pas nécessaire d'affecter en investissement une partie du résultat de la section de fonctionnement.
+ transcription budgétaire de l'affectation définitive du résultat 2025 du budget principal :
Section de Fonctionnement Section d'investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
D 002 : déficit reporté R 002 : excédent re- D 001 : solde d'exécu- | R 001 : solde d'exécu-
porté tion reporté tion reporté
230 323,85 566 412,80
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES BELLETIERES :
Section de fonctionnement Section d'investissement
Résultat de l'exercice Résultat de l'exercice
Dépenses de l'exercice : 0 € Dépenses de l'exercice : 0 €
Recettes de l'exercice : 0 €
Résultat de l'année : 0 €
Recettes de l'exercice : 0 €
Résultat de l'année : 0 €
Résultats antérieurs
Excédent : €
Déficit : 37 806,00 €
Résultats antérieurs
Excédent : 1,07 €
Déficit : ... €
Résultats cumulés clôture : - 37 806,00 € Résultats cumulés clôture : 1,07 €Restes à réaliser Dépenses : ... €
Restes à réaliser Recettes : ... €
Restes à réaliser Dépenses : €
Restes à réaliser Recettes : €
Résultats de clôture à affecter : 1,07 € Résultats de clôture à affecter : - 37 806,00 €
RÉSULTAT GLOBAL : -37 804,93 €
Le résultat d'investissement fait ressortir un besoin de financement
+ transcription budgétaire de l'affectation définitive du résultat du budget annexe lotiss
Belletières :
Section de Fonctionnement Section d'Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
R 002 : excédent re-
porté
D 002: déficit re-
porté
1,07
R 001 : solde d'exé-
cution reporté
D 001 : solde d'exé-
cution reporté
37 806,00
BUDGET ANNEXE LOCATION SOUMISE A TVA:
ement des
Section de fonctionnement Section d’investissement
Résultat de l’exercice
Dépenses de l'exercice : 599,00 €
Recettes de l'exercice : 7 726,33 €
Résultat de l'année : 7 127,33 €
Résultats antérieurs
Excédent : 61 583,26 €
Déficit : ... €
Résultats cumulés clôture : 68 710,59 €
Résultat de l'exercice
Dépenses de l'exercice : 0 €
Recettes de l'exercice : 0 €
Résultat de l’année : 0 €
Résultats antérieurs
Excédent : 1 255,34 €
Déficit: €
Résultats cumulés clôture : 1 255,34 €
Restes à réaliser Dépenses : ... €
Restes à réaliser Recettes : ... €
Restes à réaliser Dépenses : €
Restes à réaliser Recettes : €
Résultats de clôture à affecter : 68 710,59 € Résultats de clôture à affecter : 1 255,34 €
RÉSULTAT GLOBAL : 69 965,93 €
Le résultat d'investissement ne fait pas ressortir un besoin de financement. Il n'est donc pas nécessaire
d'affecter en investissement une partie du résultat de la section de fonctionnement.
+ transcription budgétaire de l'affectation définitive du résultat du budget annexe location soumise à TVA
Section de Fonctionnement Section d'Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
D 002 : déficit re- | R 002 : excédent re-
porté porté
68 710,59
R 001 : solde d’exé-
cution reporté
D 001 : solde d'exé-
cution reporté
1255,34IlLest proposé au Conseil municipal de constater et d'approuver l'affectation définitive des résultats 2025 du budget de la commune de La Peyratte et des budgets annexes conformément au projet présenté.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents
APPROUVE les résultats 2025 pour le budget principal et les budgets annexes
-__4- Attribution des subventions aux associations
(délibération n° DEL2026-06-04 visée en Préf. Le 3/06/2026)
Subventions
ASSOCIATIONS votées 2026 Observations
Convention
Bibliothèque 32 Quai des Livres 1722006 1€ x 1133 hab 400,00 €
L'Age d’or des Rocs - Maison de retraite 300,00 €
La Vigilante - Club Boules en Bois 350,00 €
Le Gardon Peyrattais — Pêche 750,00 €
Amical des Donneurs de Sang La Peyratte 400,00 €
3 060,00 € Arbre de Noël, fêtesdes!
écoles, brocante
Association des Parents d'Elèves : Fête de la musique : Sur présentation :
facturation pour 2
des factures : groupes de musique
“Je suis I!" 500,00 €
Union Nationale des Combattants 300,00 €
3 000,00 €
ESTPF (Football) Sur présentation | Organisation de la fête
des factures du 14 juillet
Les mains créatives 350,00 €
Team Ganne Racing 400,00 €
Association de Solidarité cantonale, Thénezay 350,00 €
(banque alimentaire)
ADMR, Nord Gâtine Parthenay 200,00 €
Jumelage Saint Johann 450,00 € 0 PYREEES
Tennis club Thénezay/La Peyratte 80,00 €
MFR - Bressuire 50€ 1 See na nerrae
TOTAL DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES 12 078,00 €
Le conseil municipal a voté à 15 voix POUR la majorité des associations
Particularités : Se sont retirés :
e Patricia Boutin pour l'association « Je suis il »° __ Carole Ganne pour l'association Don du sang et Team Ganne Racing
e Xavier François s’est retiré de l'association de football
° Julie Moreau pour l'APE
11 voix POUR, 2 CONTRE, 1 ABSTENTION (concernant l'association Team Ganne Racing)
5— Création d’un marché communal hebdomadaire
(délibération n°DEL2026-06-05 visée en Préf. Le 3/06/2026)
La commune de La Peyratte souhaite organiser un marché hebdomadaire sur la place des Marronniers pour dynamiser et créer du lien social.
Ce marché, dont l'offre sera alimentaire et non alimentaire se tiendra avec une fréquence hebdomadaire le vendredi de 17h30 à 22h. Les horaires pourront être modifié en fonction de la fréquentation.
Nous souhaitons dans un premier temps la gratuité pour les exposants de manière à lancer ce marché.
Conformément à l'article L 2224-18 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal est compétent pour décider de la création d'un marché communal. Une consultation a été faite auprès
des professionnels de la commune.
Conformément à l'article 12212-2 du code général des collectivités territoriales, le maire est compétent pour organiser et établir un règlement de marché.
Le règlement fixe les règles de gestion, de police, d'emplacement et d'hygiène. Il prend la forme d'un arrêté municipal.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents,
13 voix POUR, 2 CONTRE
- Autorise la création d’un marché communal hebdomadaire.
- Autorise la gratuité des droits de place pour le lancement du marché.
- Autorise Mme le maire de prendre toutes les mesures utiles pour la mise en place du marché communal.
- 6- Avis sur l’enquête publique relative à l’exploitation d’un élevage avicole
(délibération n°DEL2026-06-06 visée en Préf. Le 4/06/2026)
Vu l'enquete publique sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS SELAC, relative à un projet d'extension d'un atelier avicole sur le territoire de la commune de La Peyratte
Considérant que la société SELAC exploite au lieu-dit « Le Chail » sur la commune de La Peyratte dans le département des Deux-Sèvres un élevage de faisans et de perdrix essentiellement dédiés à la chasse, avec également une partie reproduction pour la vente des œufs. Elle a repris en 2012 ce site d'élevage de gibiers créé en 2002. Cet élevage est destiné à la reproduction de volatiles qui seront vendus en Europe (Italie, Espagne, Belgique, Pays-Bas, Angleterre, Pays de l'Est, Pays du Nord)...
Actuellement, les effectifs maximums sont de 66 056 emplacements de volailles en présence simultanée, soit 23 264 animaux-équivalents :
e partie élevage : 46 600 oiseaux (42 400 perdrix et 4 200 faisans) ;
e partie reproduction : 7 328 couples de perdrix et 4 800 poules faisanes et coqs.
Le site d'élevage actuel est composé de :
e trois bâtiments volailles de 450 m2 chacun avec pré-parc et volière ; + six cabanes de 24 m2 chacune avec volières ;
+7 328 cages de couples de perdrix rouges et 480 cages de poules faisanes accueillant 4 800 faisans reproducteurs ;
e un hangar de stockage de paille pour 850 m3 de stockage au total ;e deux hangars de matériel et un bâtiment avec un bureau et une partie lavage et stockage des œufs.
Les oiseaux suivent un circuit d'élevage en trois étapes suivant le principe de la marche en avant, c'est-à dire sans retour arrière une fois passé l’un des stades :
. Bâtiment fermé : les poussins arrivent à l’âge d'un jour et sont installés dans le bâtiment pendant six semaines ;
Pré-volière, étape pour l'adaptation en volière : pendant une à deux semaines les oiseaux sont en pré- volière avec maintien d’un accès au bâtiment ;
Volière : les oiseaux sont installés en volière, sans possibilité d'accéder au bâtiment, jusqu'à leur vente ou leur passage en cage pour ceux qui serviront au renouvellement au titre de la partie reproduction.
En 2020 la société a fait une demande de mise aux normes avec la mise en place d’une ombrière pour un projet de création d’une volière de 2,12 ha, surmontée de panneaux photovoltaïques sur une surface de 13 228 m? pour une puissance d'environ 2,5 MWc1, et l'installation supplémentaire de 1 672 cages pour les perdrix et de 420 cages pour les poules faisanes.
La volière photovoltaïque est composée d'abris espacés les uns des autres soutenant des filets à 2,50 mètres au point le plus bas et 5,80 mètres au point le plus haut. Le pourtour des volières photovoltaïques est clos par des filets sur les parties hautes et du grillage sur les parties basses sur une hauteur de deux mètres.
En parallèle de ce projet, une mise aux normes a été demandée par les dirigeants. Une rangée de roseaux va être plantée pour traiter l'azote libérée par l'élevage des perdrix et faisans qui constituent la partie reproduction.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents, 13 voix POUR, 0 CONTRE, 2 ABSTENTION
- DONNE un avis favorable la demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS SELAC, relative à un projet d'extension d’un atelier avicole sur le territoire de la commune de La Peyratte
Informations diverses et rapport des commissions
- La dératisation a commencé, elle se fera tous les deux mois jusqu'à ce que les appâts ne disparaitrons plus.
- Le 28 mai, réunion des acteurs de la commune : soirée très appréciée des entrepreneurs
- Concernant le courrier de la superette, Madame le Maire donne lecture d’un courrier de M. MOUILLÉ,
Sénateur, qui confirme qu'un courrier ne se lit pas obligatoirement en conseil surtout si ça pourrait porter préjudice
Secrétaire de séance Le Maire Magali DROUGARD Patricia BOUTIN
ss
FIN DE SEANCE À 21 H 04 LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LE 5 JUIN 2026