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Déliberation - del 2023.11.07 163 rh arbre de noel 2023 pour les enfants des agents municipaux
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.11.07 163 rh arbre de noel 2023 pour les enfants des agents municipaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
DEL 2023.11.07/163
Thème :
RESSOURCES
HUMAINES
Objet :
Arbre de Noël 2023
pour les enfants des
agents municipaux
Convocation:
Date: 31/10/2023
Affichage: 31/10/2023
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice : 33
Présents : 27
Nombre de
suffrages
exprimés : 33
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05160 Briançon | Tél 04 92 2120 72
DELIBÉRATIONS N°163
CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 novembre 2023
Le mardi 07 novembre 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1°’ étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Christian JULLIEN,
Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc
CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD), André MARTIN, Patrick MICHEL, René
MICHEL, Christian FERRUS, Hervé BOULAIS, Corinne ASCHETTINO,
Sandrine CORDIER, Maud GADÉ, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Renaud
PONS, Stéphane SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ,
Alexis LALANNE, Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU,
Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Maud GADE
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoirà Hervé BOULAIS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Aïcha CHERIF donnant pouvoir à Aurore MARCHAND
Absents excusés :
Michèle SKRIPNIKOFF, Renaud PONS, Sandrine CORDIER, Corinne FAURE-
BRAC, Lou AFRICAIN, Aïcha CHERIF
Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINS
1/3
AR Prefecture
005-210500237-20231107-2023_11_163-DE
Reçu le 15/11/2023
Publié le 15/11/2023 VU le Code Général des Collectivité Territoriales, et notamment
l'article L. 2121-29 :
VU le Code Général de la Fonction Publique, et notamment l'article L.
313-1,
CONSIDERANT l'organisation de l'arbre de noël le samedi 16 décembre 2023 pour
les enfants des agents municipaux, du Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS) et de la Régie Municipale Briançonnaise de
Stationnement (RMBS), avec l'appui de l'Association du Personnel
de la Communauté de Communes du Briançonnais (APCCB) ;
CONSIDERANT que cette fête engendre des frais par le budget principal et que
le mode d'organisation mis en place nécessite une délibération
du conseil municipal, pour que les charges relatives à cette
manifestation soient réparties sur le CCAS de Briançon et le
budget annexe de la RMBS, au prorata du nombre d'enfants
concernés ;
CONSIDERANT que les crédits sont inscrits au budget 2023;
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e D'approuver la répartition de la somme de 3500.00 € (TROIS MILLE CINQ
CENTS EUROS) dédiée à couvrir les frais liés à l'organisation de cette
manifestation ;
° D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à
signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature
administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente
délibération.
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 9 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20231107-2023_11_163-DE
Reçu le 15/11/2023
Publié le 15/11/2023 BA rm
L'SPZLLES Den
CONTRE : o
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
RESSOURCES HUMAINES DEL 2023.11.07/163
PUBLIÉE LE : 15 NOV. 2023
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65100 Briançon | Tél 564 62 2120 72
3/3
AR Prefecture
005-210500237-20231107-2023_11_163-DE
Reçu le 15/11/2023
Publié le 15/11/2023