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Déliberation - del 2022.10.19 146 rh arbre de noel 2022
Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2022.10.19 146 rh arbre de noel 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
DEL 2022.10.19/146
Thème :
RESSOURCES
HUMAINES
Objet :
Arbre de Noël 2022
organisé pour les
enfants des agents de
la Ville
Convocation :
Date : 12/10/2022
Affichage: 12/10/2022
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice :
Présents :
Nombre de
suffrages
exprimés :
33
26
33
DELIBÉRATIONS N°146
CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 OCTOBRE 2022
Le mercredi 19 octobre 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Catherine VALDENAIRE, Annie ASTIER-CONVERSET,
Christian JULLIEN, Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI,
Elisa FAURE, Claire BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF,
Corinne ASCHETTINO, René MICHEL, Christian FERRUS, Marie
SOUBRANE, Hervé BOULAIS, Yoann LAGIER, Sandrine CORDIER,
Christophe OSTI, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ, Stéphane
SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Alexis LALANNE, Aurore
MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Éric PEYTHIEU donnant pouvoir à Élisa FAURE
André MARTIN donnant pouvoir à Jean-Marc CHIAPPONI
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoirà Michèle SKRIPNIKOFF
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Gabriel LÉON donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, André MARTIN, Corinne FAURE-
BRAC, Sandrine CORDIER, Renaud PONS, Gabriel LÉON
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65100 Briançon | Tél 64 62 2120 72 1/3
AR Prefecture
005-210500237-20221019-2022_10_146-DE
Reçu le 25/10/2022 Rapporteur : Christian FERRUS
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
le code général des collectivités territoriales ;
le souhait de la municipalité de renouer avec le traditionnel
Arbre de Noël pour les enfants des agents de la Ville avec la
distribution d'un cadeau à chaque enfant jusqu'à 12 ans révolu ;
que l'organisation de cette activité sera cette année portée par
les services de la Ville de Briançon (notamment le service des
ressources humaines et les services techniques) avec un appui
de l'Association du Personnel de la Communauté de Communes
du Briançonnais (APCCB).
que cet événement, qui se déroulera le samedi 10 décembre
2022, est dédié aux enfants du personnel municipal, du centre
communal d'action sociale et de la RÉGIE MUNICIPALE
BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT ;
que cette fête engendre des frais et que le mode d'organisation
mis en place nécessite une délibération du conseil municipal
pour que les charges relatives à cette manifestation soient
ventilées entre les différents bénéficiaires.
que la Ville de Briançon a inscrit au budget la somme
de 3 500,00€ dédiée à couvrir les frais liés à l'organisation de
cette manifestation, répartie de la façon suivante :
- Frais relatifs à l'achat d'une projection privée auprès du
Cinéma le Cosmo de Briançon. Les frais engagés pour les
enfants des personnels du CCAS et de la RMBS seront
refacturés au prorata du nombre d'enfant concerné.
- Frais relatifs à l'achat de cadeaux à hauteur de 25,00€ par
enfant, sous forme d'un bon d'achat à utiliser auprès du
magasin King Jouet de Briançon. À l'achat friandises pour les
gouters des enfants. Les frais engagés pour les enfants des
personnels du CCAS et de la RMBS seront refacturés au
prorata du nombre d'enfant concerné.
Hôtel de Ville ! 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 2120 72 9 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20221019-2022_10_146-DE
Reçu le 25/10/2022 CECTEXDOSC
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE :
+ D'approuver la répartition de la somme de 3 500,00€ dédiée à couvrir les frais liés à l'organisation de cette manifestation.
e De préciser que les crédits nécessaires à cette mise en œuvre ont été inscrits au budget 2022.
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement son représentant,
à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
POUR: 33
CONTRE:0o
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
RESSOURCES HUMAINES DEL 2022.10.19/146
PUBLIÉE LE: 25% OCT. 2022
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant lan | 06100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 3/3
AR Prefecture
005-210500237-20221019-2022_10_146-DE
Reçu le 25/10/2022