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Déliberation - 2024 057 SUB+COLLEGE+MONTIGNAC+VOYAGE+
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 057 SUB+COLLEGE+MONTIGNAC+VOYAGE+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
AR Prefecture
024-212400147-20241209-2NéRarement de Ta Dordogne - Arrondissement de Sarlat -
Reçu le 12/12/2024 ommune d’Aubas
ON DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 09 Décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf Décembre, le Conseil Municipal de la Commune d’AUBAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil sous la Présidence de Madame DUPUY Valène,
Maire.
Présents : 13
Ayant donné pouvoir : 2
Votants : 15
Présents : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN
Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, Mme
LE DIGABEL Laëtitia, M. GALINAT Arthur, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-Michel. Absents / Excusés : Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine.
Procurations : Mme BON Amélie donne pouvoir à M. GALINAT Arthur, Mme RODRIGUES Marine donne
pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique.
Secrétaire de séance : Mme BURGEVIN Vanessa.
Délibération n° 2024-057
Objet : Attribution de subvention 2024 « Voyage scolaire 2025 collège de Montignac »
Madame le Maire rappelle que tous les ans, il est attribué diverses subventions de fonctionnement à des associations. Elle précise que si les associations ne produisent pas les rapports d’activité et bilan financier demandés, la subvention prévue ne sera pas versée.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré avec 13 voix « pour », 0 voix « contre » et 2 abstentions :
- ACCEPTE la demande de subvention 2024
- FIXE le montant de subvention à 50 € / élève soit :
Association(s) Nature de la Subvention Montant
Voyage scolaire collège . FONCTIONNEMENT 300,00 € Montignac
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Je soussignée, Valène DUPUY, maire
Certifie le caractère exécutoire du présent document.
Publié le 12 / 12 / 2024
Notifié le 09/ 12 / 2024