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Déliberation - 2023 047 SUBVENTION+COLLEGE+
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 047 SUBVENTION+COLLEGE+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
AR Prefecture
024-212400147-20231120-0fÿépärtement de 14 Dordogne - Arrondissement de Sarlat - Reçu le 27/11/2023 . ommune d’Aubas
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 20 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 20 Novembre le Conseil Municipal de la Commune d’AUBAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil sous la Présidence de Madame DUPUY Valène, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 14
Ayant donné pouvoir : 1
Votants : 15
Secrétaire de séance : Mme BURGEVIN Vanessa
Présents : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, M. GALINAT Arthur, Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine, Mme DELTEIL Stéphanie, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-Michel.
Absents / Excusés : M. BENOITON Olivier
_Procurations : Mme LE DIGABEL Laëtitia donne pourvoir à Mme BURGEVIN Vanessa
Délibération n° 2023-047
Obiet : Attribution de subvention 2023 « Voyage scolaire 2024 collège de Montignac » Madame le Maire rappelle que tous les ans, il est attribué diverses subventions de fonctionnement à des associations. Elle précise que si les associations ne produisent pas les rapports d’activité et bilan financier demandés, la subvention prévue ne sera pas versée.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents
- Accepte la demande de subvention 2023
- Fixe le montant de subvention suivant :
Association(s) Nature de la Subvention Montant
Voyage scolaire collège FONCTIONNEMENT 150 € Montignac do
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Je soussignée, Valène DUPUY, maire
Certifie le caractère exécutoire du présent document.
Publié le 21 / 11/ 2023
Notifié le 21/ 11 / 2023