Déliberation - 2023 017 SUBS

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Déliberation - 2023 017 SUBS Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Aubas. Lien du pdf (Déliberation - 2023 017 SUBS)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne, AR PrefectDépartement de la Dordogne - Arrondissement de Sarlat -

024-212400147-20230404-22023017-DE ommune d’Aubas

Reçu le 13/04/2023

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ION DU 04 Avril 2023

L’an deux mil vingt-trois, le 04 Avril, le Conseil Municipal de la Commune d’AUBAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil sous la Présidence de Madame DUPUY Valène, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : 12

Ayant donné pouvoir : 2

Votants : 14

Présents : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme DARZACQ Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET J ean-Pierre, M. TRIGNOL François, GALINAT Arthur, Mme BON Amélie, Mme DELTEIL Stéphanie, Mme CHANQUOY Véronique.

Absents / Excusés : Mme RODRIGUES Marine, Mme LE DIGABEL Laëtitia, M. BODIN Jean-Michel.

Procurations : Mme RODRIGUES Marine donne pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean- Michel donne pouvoir à Mme DARZACQ Vanessa

Secrétaire de séance : Mme DARZACQ Vanessa

Délibération n° 2023-017

Objet : Attribution de subventions de fonctionnement 2023 aux associations

Madame le Maire rappelle que tous les ans, il est attribué diverses subventions de fonctionnement à des associations. Elle propose de dresser la liste de ces associations et de fixer le montant de la subvention pour l’année 2023.

Madame le Maire précise que si les associations ne produisent pas les rapports d’activité et bilan financier demandés, la subvention prévue ne sera pas versée.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, fixe les subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé, comme indiqué dans le tableau ci-dessous.

| a | p EN Ni eue N co D ARE

ASSOCIATION | AmicaleLaïque d’Aubas 400,00 € 400,00 €

ASSOCIATION | Amicale des Pompiers 400,00 € 400,00 €

ASSOCIATION | Comité des Fêtes 400,00 € 400,00 €

ASSOCIATION | Coopérative scolaire 400,00 € 200,00 € 600,00 €

ASSOCIATION | ESM Rugby 200,00 € 200,00 €

ASSOCIATION | Evanews Terrasson 100,00 € 100,00 €

ASSOCIATION | FNACA 200,00 € 200,00 €

ASSOCIATION | Karaté club Aubas 400,00 € 400,00 €

ASSOCIATION | Le Muguet 200,00 € 200,00 €

ASSOCIATION | Les 3 villages 150,00 € 150,00 €

ASSOCIATION | Los Amics de la Taula KR. 400,00 € 400,00 €

ASSOCIATION | Pétanque club 400,00 € 400,00 €

ASSOCIATION | Le Randal 400,00 € 400,00 €

ASSOCIATION | SOS Chats libres 200,00 € 200,00 €

ASSOCIATION | Tennis de Table Aubas 400,00 € 700,00 € 1100,00 €

Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus,

Au registre sont les signatures

Je soussignée, Valène DUPUY, maire Pour copie conforme

Note ie ei du présent document. LeMare

Publié le 13 / 04 / 2023