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Déliberation - Table de Deliberations du cm du 15 novembre 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Romagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Table de Deliberations du cm du 15 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
OM
ane.
TERRE
DEJCULTURES
15
novembre
2023
RECAPITULATIF
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2023-139
: Base
de
Loisirs:
Jury
de
concours,
choix
du
lauréat
et
précision
sur
modalité
d’attribution
des
indemnités
(lauréat
et candidats
non
retenus)
2023-140
: VDD
: Urbanisme
: Nouvelle
convention
précisant
les modalités
de
fonctionnement
et de
financement
du
service
d’instruction
des
autorisations
d’urbanisme
des
Vals
du
Dauphiné
2023-141
: Budget
annexe
des
Fréchères
: transfert
parcelle
de
terrain
du
budget
principal
de
la
commune
vers
le budget
annexe
Lotissement
des
Fréchères
2023-142
: Budget
annexe
les
Fréchères
: Clôture
du
budget
2023-143
: Autorisation
de
remboursement
à Madame
Le
Maire
suite
à paiement
sur
deniers
personnels
pour
l’achat
de
cartes
de
condoléances
sur
le site
vista
print
2023-144
: Budget
Principal
de
la commune
: DM
n°1
2023-145
: Nouvelle
concession
d’usage
temporaire
d’une
réserve
foncière
: Loric
BAJAT
2023-146
: RH :
Prime
de
fin d’année
2023
2023-147
: RH
: Cadeaux
de
fin d’année
aux
agents
contractuels
2023-148
: SDIS
Isère
: Convention
relative
aux
conditions
d’utilisation
et de mise
à disposition
de
l’application
informatique
partagée
de
gestion
de
la
défense
extérieure
contre
l’incendie
(REMOcRA
DECT
2023-149
: Maintenance
des
défibrillateurs
de
la commune
2023-150
: Maintenance
annuelle
des
aires
de jeux
et des
bâtiments
communaux
2023-151
: Création
d’un
poste
d’agent
de
maîtrise
2023-152
: Achat
de
postes
informatiques
pour
l’école
et la médiathèque