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Document publié le Mercredi 28 août 2024 par la commune de Romagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Table des deliberations CM du 28082024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Banque,
28 Août 2024
RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2024-073D : Réhabilitation de la Base de Loisirs de Romagnieu : Délégation de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Romagnieu et la communauté de communes Les Vals du Dauphiné
2024-074D : VDD : Convention de mise à disposition d'arceaux de stationnement vélo à titre gracieux
2024-075D : SYCLUM : Convention spéciale Ordures Ménagères 2024
2024-076D : Saint-Genix-Les-Villages : Convention de participation aux frais de fonctionnement des gymnases par les communes de résidences des élèves année scolaire 2023-2024